Archeologie

• Ordonnance relative à la désignation des organisations habilitées à recourir dans les domaines de la protection de l'environnement ainsi que de la protection de la nature et du paysage (ODO)

...2026 19. Abrogé 2026 22. Archéologie Suisse x 2026 . . 1 RS 814.076 . Organisations h...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1P.217/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 27 mai 2005

... des bâtiments, monuments et d'archéologie, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne,. Tribunal ...

• Arrêt nº 1C 423/2008 de Ire Cour de Droit Public, 12 février 2009

... des bâtiments, monuments et archéologie (ci-après: le SBMA) a rendu un préavis négatif:...

• What's on this month.

...Locality: Bibliotheque d'art et d'archeologie . Phone: 027 418 27 00 . Info: www.ville-ge.ch/cul...

• Swiss News
• Num. 2004, Mai 2004

• Arrêt nº 1C 9/2009 de Ire Cour de Droit Public, 24 mars 2009

... des bâtiments, monuments et archéologie a préavisé négativement la maison projetée, ju...

• Arrêt nº 1P.528/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 7 février 2006

... des bâtiments, monuments et archéologie, section monuments et sites, a écrit ce qui suit ...

• Arrêt nº 1P.778/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 31 mars 2006

...Le Service des bâtiments, Section archéologie cantonale, également consulté, n'a pas formulé ...

• A legend comes to life.

... into it, the Bibliotheque d'art et d'archeologie is exhibiting the countless books on the subject. ...

• Swiss News
• Num. 2002, Juin 2002

• Arrêt nº 1P.437/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 janvier 2007

... la Section monuments historiques et archéologie du Service des bâtiments a délivré l'autorisati...

• Looking for an art museum or gallery?

...Bibliotheque d'Art et d'Archeologie . 1204 Geneve . Burgin Museum, Fritz . 9990 Virtua...

• Swiss News
• Num. 2002, Juin 2002