Arc atlantique

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9 documents pour Arc atlantique

- Rapport sur la politique extérieure 2009
...3.2.2.3.4 Partenariat euro-atlantique et Partenariat pour . la paix 5738 . 3.2.2.3.5 CE...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
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- Rapport 2003 sur la coopération de la Suisse avec l'Organisation des Nations Unies ainsi qu'avec les organisations internationales ayant leur siège en Suisse
... OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique du Nord OTIF Organisation intergouvernementale pou...
- Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nord PAC Politique agricole commune (de la CE) PCR...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

- Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)
... la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est des discussions sont en cours sur la r...
- Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
- Seccion Unica
- Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération
...CPEA Conseil du Partenariat euro-atlantique (OTAN) . CSA Corps suisse d'aide humanitaire (DDC)...
- Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... OTAN/NATO Organisation du Traité de l'Atlantique Nord/North Atlantic . Treaty Organisation. PAM Pr...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration
...'Europe du Sud-Est des structures euro-atlantiques. Cet objectif constitue un projet à long terme qu...
- Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
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- L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral
... sur environ 190 000 km, de l'océan Atlantique à la Sibérie. . L'infrastructure gazière nation...
- Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
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- Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)
... la protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est. OVF Office vétérinaire fédéral. ...
- Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
- Seccion Unica