arbre noir

• Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)

... ni plus de 5 % masse d'impuretés (fèves noires, fèves altérées ou endommagées, coques ou corp...) les bourgeons et les jeunes feuilles de l'arbre à thé (Camellia sinensis L.) préparés selon le...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... groseilles (rouges, blanches ou noirescassis). 2085 . 0.5 . " 0200000 légumes 0.05 autre... " 0163090 fruit de l'arbre à pain 0.5. " 0163100 durion 0.5. " 01631...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 633/2007 de Cour de Droit Pénal, 30 novembre 2007

... de l'héroïne brune sous un tronc d'arbre dans un petit bois situé sous l'arrêt du bus TPG....________ et Z.________, par un travail « au noir ». Le recourant se borne à alléguer sur ce poin...

• Arrêt nº 8C 676/2007 de Ire Cour de Droit Social, 11 mars 2008

... deux mètres, pour couper les branches d'un arbre à l'aide d'un sécateur. Il a immédiatement ét�... illicite, en particulier d'un « travail au noir » (voir ATF 121 V 321, à propos d'un ouvrier agr...

• Message concernant la modification du code pénal suisse et du code pénal militaire (révision des dispositions pénales applicables à la corruption) et l'adhésion de la Suisse à la Convention sur la lutte contre la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales

...Fait symptomatique, les «caisses noires» sont généralement constituées par des personnes... consortium de construction invite à un «arbre de Noël» les fonctionnaires du service dont dép...

• Feuille Fédérale num. 31, 10 août 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.71/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 26 août 2002

... l'autorisation d'abattre une série d'arbres sur les parcelles n° 1884, 5343, 5344, 7347, 7348..., frêne) ou introduites (peuplier, pin noir, pin sylvestre, bouleau), bordé au nord par le ch...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Chat à pieds noirs, chat léopard du Bengale, . Enclos pour mammif�.... ou plus pour les ours. . d'arbre ou des rochers, et prévoir un bain . pour les é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...ue . toxanthine. r. Additif . Noir . Bixine . Bêta-a p. Lutéine . yp. 4 . Ca. Cr. S... d'adopter une démarche progressive (voir l'arbre de décision) lorsque, dans la première phase, il...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance