arachides pour oiseaux

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... 0.2 " Oxydéméton-méthyl préparations pour nourrissons et préparations de suite . 0.006 expr... " 1030000 oeufs d'oiseaux 0.05. " denrées non spécifiées 0.5 . Pe...Phorate 0401020 arachides 0.1 O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, cal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordinanza sulle epizoozie (OFE)

..., même modifiés: 32 10 2013 2013 2013 pour usages techniques 32 90 2013 2013 2013 autres 3... ailleurs: 2013 fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: 201... pour oiseaux, de matières minérales 90 30 2013 2013 phospha...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0252020 pourpier 1 ". " 0253000 feuilles de vigne annexe ...Phorate 0401020 arachides 0.1 O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, cal... " 1030000 0153ufs d'oiseaux 0.05 Zirame cf. aussi dithiocarbamates. "...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)

... concessions en matière d'accès au marché pour les produits agricoles. En particulier, si une par...- oiseaux:. 31 00 - - oiseaux de proie. 32 00 - - psit... 1202. Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiq...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0252020 pourpier 1 ". " 0253000 feuilles de vigne annexe ...Phorate 0401020 arachides 0.1 O-analogue, sulfoxyde et sulfone inclus, cal... " 1030000 0153ufs d'oiseaux 0.05 Zirame cf. aussi dithiocarbamates. "...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... opportunités économiques et stratégiques pour les Parties; . conscients de l'amitié et des lien... de soja, même concassées X 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiq... oiseaux, de matières minérales. A. A. 2013 2013 sol...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... '' préparations pour nourrissons et préparations de suite . 0.006 expr... 0.05 . '' 1030000 0153ufs d'oiseaux 0.05 Zinèbe cf. dithiocarbamates Zirame cf. ... 0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf arachides. '' 0401020 arachides 0.05. '' 0500000 cé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

... Entrée en vigueur pour la Suisse le 7 juin 2011 . Le texte de l'annexe C ... ailleurs: 2013 fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:. 12... et produits de la laiterie; 0153ufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine anim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance sur les droits de douane applicables aux marchandises dans le trafic avec les Etats membres de l'UE et de l'AELE (Ordonnance sur le libre-échange 1)

...Art. 1 Droits de douane à l'importation . Pour les marchandises provenant de l'Union européenne ...grillées . 3090 . artichauts . arachides . concentrés . taux normal moins. . 9043 . ...100 t net. 129 ex 0407.0010 0152ufs d'oiseaux de consommation, en coquilles, frais, conservés o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux: . ... 0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica