arachide huile

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... 90 18 . 90 19 . Fractions de l'huile de palme, non chimiquement modifiées, ayant un po...Allégement actuel 1508. 90 98 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 4 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires

...d. dans le cas des huiles et des graisses végétales contenant de l''huile d'arachide entièrement raffinée: dépasse ou puisse dépass...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de céréales: 3070 pour production d'huile 50.00 3081 provenant de céréales panifiables 52....1202. . 1010 Arachides en coques 56.00 2010 Arachides décortiquées 57.0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie

... . . 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites,. même décort...15 Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissocia...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... de céréales: 3070 pour production d'huile 46.00 3081 provenant de céréales panifiables 48...1202. . 1010 Arachides en coques 50.00 2010 Arachides décortiquées 51.0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

...21 ex 1506.0091/0099: huile de pied de boeuf, graisse d'os et huile d'os, pour...1201, 1202, 1203, 1206 Fèves de soja, arachides, coprah, graines de tournesol . ex 1507, ex 1508, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)

... Germes de céréales pour la production d'huile 56.00 3081 Germes de céréales panifiables 58.00 ...1202. 1010 Arachides en coques 61.00. 1021 Arachides en coques pour la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'allégement douanier selon l'emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... *90 19. Fractions de l'huile de soja, non chimiquement modifiées, ayant un poi... Fractions de l'huile d'arachide, non chimiquement modifiées, ayant un point de fu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 24 avril 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

..., à des fins autres que la fabrication d'huile. 2013 pour la fabrication d'huile: 0021 2013 2013 ...1202. Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 2013 2013 2013 pour l'extraction de l'huile X 0802.2190 2013 2013 2013 autres X 0802.22 201... de soja, même concassées X 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord