-
News and Business
Swiss News - Num. 2007, Avril 2007
Rose Carrarini: Breakfast, Lunch, Tea: the Many Little Meals of Rose Bakery.
Think Compote of Apricots and Vanilla, Creme Anglais, Pizzette or Artichoke and Pea Tart. Hungry yet? ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Tribunal Federal Nº 89 III 12, de 05 Avril 1963
Recurso nº 89 III 12, Ponente Publié
Regeste Art. 93 SchKG. Das aus einem englischen Trust herrührende Einkommen ist auch bei unregelmässigen Bezügen pfändbar. In welcher Weise ist die Pfändung vorzunehmen? **************************************** Regeste Art. 93 LP. Le revenu d'un trust anglais est saisissable, même si les versements sont irréguliers. Mode de la saisie. **************************************** Regesto Art. 93 LEF. Il reddito di un trust inglese è pignorabile, anche se i versamenti sono irregolari. Modo del p...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 5A 416/2009, de 23 Octobre 2009
... l'un des testaments - le testament dit anglais - rédigé par E.________. Il était accompagné ...... Il ressort notamment de ce courrier que les dons des propriétés immobilières situées au Royaume-Uni seraient dévolus conformément au testament anglais, modifié par le "Deed of Variation" (ch. 1); ...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 5A 416/2009, de 23 Octobre 2009
... l'un des testaments - le testament dit anglais - rédigé par E.________. Il était accompagné ...... Il ressort notamment de ce courrier que les dons des propriétés immobilières situées au Royaume-Uni seraient dévolus conformément au testament anglais, modifié par le "Deed of Variation" (ch. 1); ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 4P.86/2003, de 30 Juillet 2003
Recurso nº 129 III 626, Ponente publié
Regeste Vollstreckung einer ausländischen vorsorglichen Sicherungsmassnahme; Lugano-Übereinkommen (LugÜ). Begriff der englischen "Freezing (Mareva) Injunction" sowie der englischen "world-wide Mareva Injunction" (E. 1). Überprüfungsbefugnis des Bundesgerichts bei Beschwerden wegen Verletzung von Staatsverträgen mit dem Ausland (Art. 84 Abs. 1 lit. c OG; E. 2). Begründungspflicht des Beschwerdeführers (E. 4). Die englische "Freezing Injunction" ist ein Entscheid im Sinne von Art. 25 LugÜ und ...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Social de Tribunal Federal Nº 8C 200/2008, de 15 Septembre 2008
... ________ a suivi des cours d'anglais pris en charge par l'assurance-chômage. Le ......________ participait à un cours d'anglais et n'a pas pris contact avec la prénommée le ...... Votre poste ne m'intéresse plus car j'ai changé d'orientation et je cherche qu'un poste avec de l'anglais'. Je lui ai dit que j'allais vous informer, ce ...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 5A 437/2008, de 23 Février 2009
... En substance, les premiers juges ont considéré que, dans son testament, le défunt avait fait une professio juris en faveur du droit anglais et que celle-ci était formellement valable, de ...... Il n'invoque la violation d'aucune disposition précise, mais se plaint de la violation de la Convention sur les trusts, de la LDIP et du droit anglais. Les demanderesses n'ont pas été invitées à ...
-
Jurisprudence
Arrêt de IIe Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 5P.126/2001, de 05 Juillet 2001
... possible de déterminer avec certitude si le juge anglais avait eu connaissance ou non de l'avis de droit ...... Certes, le magistrat anglais a bien pris acte de l'argumentation du ...... Il fait valoir, en substance, que, le juge anglais ayant attribué la valeur d'une expertise à l'...
-
Jurisprudence
Arrêt de Ire Cour de Droit Civil de Tribunal Federal Nº 4P.126/2000, de 19 Septembre 2000
Recurso nº 126 III 534, Ponente publié
Regeste Vollstreckbarkeitserklärung eines ausländischen Urteils; Lugano-Übereinkommen; Spieleinrede; Ordre public (Art. 27 LugÜ, 513 ff. OR). Streitigkeiten über die Anerkennung und Vollstreckung ausländischer Urteile in der Schweiz; Zulässigkeit der staatsrechtlichen Beschwerde; Ausnahme von der grundsätzlich kassatorischen Natur der staatsrechtlichen Beschwerde (E. 1). In Grossbritannien entstandene Spielschuld; anwendbares materielles Recht (E. 2a); Anwendbarkeit des Lugano-Übereinkommens...
-
... En revanche, une interprète en langue anglaise était présente et il résultait de la ...... Dans l'ordonnance du 27 février 2009, la Chambre d'accusation a constaté qu'une interprète de langue anglaise était présente lors de l'audience du 20 ...
Voir plus de référence à“arachide en anglais”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 264 Résultats de la recherche “arachide en anglais”

