arachide en anglais

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34 documents pour arachide en anglais

- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
....294.632 1 Traduction du texte original anglais. 2 Les annexes, à l'exception de l'annexe 1, appe... de soja, même concassées X 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiq...
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République du Pérou
....316.411.1 1 Traduction du texte original anglais. 2 RO 2011 2987 3 RS 0.632.316.411 . 4 RS 0.631.11... 1201.0099 2013 2013 autres: 0.10 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décorti...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie
.... 1 Traduction du texte original anglais. 2 RS 0.631.112.514 . Accord agricole entre la Con... . . 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites,. même décort...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica

- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
...1 Traduction du texte original anglais. 2 Cette annexe sera publiée ultérieurement de m... ailleurs: 2013 fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:. 12...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie
....316.821.1 1 Traduction du texte original anglais. 2 RO 2010 4135 3 RS 0.632.316.821 4 RS 0.631.112....2013 2013 autres: . 1202 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiq...
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
...1 Traduction du texte original anglais. 2 Cette annexe sera publiée ultérieurement de m... ailleurs: 2013 fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:. 12...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
... 0.946.31 1 Traduction du texte original anglais. . Traduction1 . Convention régionale sur les rè...2013 huiles de soja, d'arachide, de palme, de coco (de coprah), de palmiste ou de...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
...1 Traduction du texte original anglais. 2 Cette annexe sera publiée ultérieurement de m... ailleurs: 2013 fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:. 12...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)
... 1 Traduction des originaux en anglais et en espagnol. Accord agricole entre la Suisse et...1202. Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiq...
- Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
- Seccion Unica
- Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention
...1 Traduction du texte original anglais. 2 Cette annexe sera publiée ultérieurement de m... ailleurs: 2013 fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux:. 12...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
- Unique

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