Approvisionnement en armes

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167 documents pour Approvisionnement en armes

- Ordonnance sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Ordonnance sur les armes, OArm)
... est nécessaire pour garantir l'approvisionnement des autorités mentionnées à l'art. 2, al. 1, de...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 17 avril 2001
- Unique
- Ordonnance
- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., par la lutte contre divers types d'armes et par le renforcement des droits de l'homme. Sur ... militaire qu'en matière d'approvisionnement, ne doit pas être sous-estimée. Pour les négoci...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE
... essentiels concernant la fourniture d'armes, de munition ou de matériel de guerre ou concernaant l'approvisionnement indispensable à sa sécurité nationale ou à ses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
- Unique

- Ordonnance du DDPS sur le tir hors du service (Ordonnance du DDPS sur le tir)
... évacué à mesure ou lors de l'approvisionnement en munitions. . Ch. 12 . 6475 . Ordonnance du DDPS... Les règlements de l'armée concernant les armes et l'ordonnance du 15 novembre. 2004 sur les insta...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur lorganisation du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (Org-DDPS)
... Groupement armasuisse assure un approvisionnement de l'armée, du département et des tiers en produ...systèmes d'armes, des systèmes informatiques, du matériel et des ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2004
- Unique
- Ordonnance
- Message concernant le soutien au désarmement chimique universel
... et à la non-prolifération des armes chimiques ainsi qu'un projet d'arrêté fédéral ... telles que les logements et l'approvisionnement en eau et en électricité. Il s'agit ainsi d'amen...
- Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
...14. Cantons [OFEV] A 136 . Approvisionnement en eau potable (relevés d'intérêt national) . ...Cadastres de bruit pour les places d'armes, de tir et d'exercice militaires . RS 814.41 art...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
...14. Cantons [OFEV] A 136 . Approvisionnement en eau potable (relevés d'intérêt national) . ...Cadastres de bruit pour les places d'armes, de tir et d'exercice militaires . RS 814.41 art...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse
...5.5.3 Approvisionnement économique du pays 4751 . 5.5.4 Contrôles des ex... OIAC Organisation pour l'interdiction des armes chimiques. OIR Organisation d'intervention en cas...
- Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la géoinformation (OGéo)
...14. Cantons [OFEV] A 136 . Approvisionnement en eau potable (relevés d'intérêt national) . ...Cadastres de bruit pour les places d'armes, de tir et d'exercice militaires . RS 814.41 art...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

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