approvisionnement des deux rives

• Arrêt nº 1C 568/2008 de Ire Cour de Droit Public, 6 juillet 2009

... projet ne nécessitait pas l'essartage des rives, alors que le défrichement sera effectué jusqu'a...Pour son approvisionnement en eau, l'intéressé dépend d'une source, dénom...En effet, les deux seules sources privées situées dans le périmèt...

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Une part importante de l'approvisionnement du pays en dépend. La politique menée jusqu'ici ...�troliers sont acheminés entre les ports des deux Bâle et Rheinfelden, puis transbordés entre la S... bateaux; elles ne s'étendent donc ni aux rives ni aux installations portuaires. . Les Ports rhén...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...2 de l'annexe VIII, au moins deux experts scientifiques ou techniques qui siègent �... ou région pour un approvisionnement suffisant en poisson destiné à l'alimentati... limites de la laisse de basse mer sur les rives. . Art. 10 Baies . 1. Le présent article ne conc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Protocole sur l'eau et la santé à la Convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux

... qui marquent les frontières entre deux Etats ou plus, les traversent ou sont situées sur... limites de la laisse de basse mer sur les rives; . 6. L'expression «effets transfrontières des m...a) tout système d'approvisionnement en eau potable desservant un certain nombre ...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de seize membres, un directeur général et deux vérificateurs des comptes. Elle est de plus appuy... de conflit, afin de permettre l'approvisionnement du pays. En 2002, seules douze personnes étaient ... véritablement efficaces sur les rives helvétiques, la régularisation du lac Majeur fai...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...�t public, tels la garantie de l'approvisionnement, l'entretien du paysage rural et le peuplement dé... protection contre les inondations sur les rives du lac Majeur implique la collaboration de la Suis...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire fédérale «Eaux vivantes (Initiative pour la renaturation)»

... d'ensemble de l'état écomorphologique des rives des plans d'eau. Une étude réalisée sur le lac ... structurelles dans l'agriculture, près de deux millions de francs sont débloqués chaque année ... production d'électricité, l'approvisionnement en eau potable et l'irrigation, mais aussi pour pr...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

... internationales (FIPOI), sous forme de deux crédits d'engagement, un prêt de 40 millions de...L'approvisionnement en énergie thermique s'effectue par un rac... cantonale genevoise sur la protection des rives du lac. Ces deux changements sont sujets au réfé...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... des terrasses de culture sur les rives du lac Titicaca, conclu . le 15 décembre 2005 37... pour l'approvisionnement en eau potable et l'évacuation . des eaux (CONAP... Suisse et l'Allemagne concernant l'envoi de deux médecins militaires suisses au profit du conting...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Evaluation de l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP). Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...Les deux axes de recherche sont le programme politique et l... d'intérêt national (tel un approvisionnement en énergie suffisant) ne signifie pas pour autant...�tat naturel de ses cours d'eaux et de leurs rives. . Pour ce qui est des défrichements forestiers, ...

• Feuille Fédérale num. 7, 24 février 2004
• Seccion Unica