approvisionnement canada

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89 documents pour approvisionnement canada

- Rapport sur la politique extérieure 2010
..., Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du Sud, Australie, ... militaire qu'en matière d'approvisionnement, ne doit pas être sous-estimée. Pour les négoci...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Message concernant la révision de la loi sur les médicaments et les dispositifs médicaux (Préparations hospitalières)
... aux hôpitaux d'assurer l'approvisionnement en médicaments qui ne sont pas autorisés ou pas ... des hôpitaux hors de la CE: au Canada p. ex., où les pharmacies hospitalières ont le d...
- Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada
... ou indirectement à assurer l'approvisionnement des forces armées, ou . (iii) appliquées en temp...

- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002
... vise à soutenir les projets d'approvisionnement en eau potable lancés dans les communes dans le c... Gouvernement suisse et Save the Children Canada concernant le projet d'approvisionnement en eau et...
- Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange entre les Etats de l'association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse) et le Canada
... ou indirectement à assurer l'approvisionnement des forces armées; ou . (iii) appliquées en temp...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008
...-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada et l'accord sur l'agriculture entre la Suisse et l... expose la manière dont l'approvisionnement de la Suisse en matières premières et le commerc...
- Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique suisse en matière de navigation
...Une part importante de l'approvisionnement du pays en dépend. La politique menée jusqu'ici ... tous les Etats européens, les USA, le Canada et quelques autres pays. En navigation intérieure...
- Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
- Seccion Unica
- Accord-cadre sur la collaboration internationale en matière de recherche et de développement des systèmes d'énergie nucléaire de génération IV (avec annexe)
... de manière à assurer un approvisionnement d'énergie fiable et à prix concurrentiel dans le...Gouvernement du Canada Ministère des Ressources naturelles . Gouverneme...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 14 février 2006
- Unique
- Accord-cadre
- Rapport sur la politique extérieure 2009
... pays les plus industrialisés (Allemagne, Canada, . Etats-Unis, France, Italie, Japon, Royaume-Uni,... derniers menacent d'une part l'approvisionnement de la population civile en biens fournis par le Pr...
- Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
- Seccion Unica
- La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)
... des marchés, l'approvisionnement économique du pays a étendu au niveau internatio... Etats-Unis Canada . OTAN. CPEA. Allemagne Belgique Espagne. France...
- Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
- Seccion Unica

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