apprentissage de la lecture

• Arrêt nº I 504/03 de IIe Cour de Droit Social, 6 novembre 2003

... langue de signes (le 1er mai 2000) et de lecture labiale (le 15 mai 2000). Par décision du 27 sept... qui permet un investissement dans l'apprentissage. On note à ce propos que l'assuré, qui a été h...

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

... encourager la création de places d'apprentissage et à réduire le chômage chez les jeunes (N 21.3..., les compétences de base, comme la lecture, l'écriture et le calcul, devraient être acquise...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.94/2006 de Cour de Droit Pénal, 10 août 2006

... raisons de santé, et a débuté un apprentissage d'employée de commerce auprès de l'administratio...La lecture du certificat médical, auquel renvoie la cour can...

• Ordonnance concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI)

...11.06 Systèmes de lecture et d'écriture pour les aveugles et les personnes ...Les frais d'apprentissage de la dactylographie sont à la charge de la perso...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 14 mars 2000
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 163/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 2 juillet 2010

Regeste Versicherungsvertrag bezüglich Arbeitsunfähigkeit infolge Krankheit oder Unfall; Verletzung der Anzeigepflicht; Art. 6 VVG (Fassung vor dem 1. Januar 2006). Zusammenfassung der Grundsätze über die Verletzung der Anzeigepflicht bei Abschluss eines Versicherungsvertrags (E. 2). Erheblichkeit einer Tatsache für die Beurteilung der Gefahr. Im zu beurteilenden Fall ist die gelegentliche Konsumation einiger Cannabis Joints mehr als zehn Jahre vor Abschluss des Versicherungsvertrags keine erhebliche Tatsache, um die versicherte Gefahr zu beurteilen (E. 2.4). Berufung darauf, der Schaden sei vor Abschluss des Vertrags eingetreten (Art. 9 VVG) (E. 3). **************************************** Regeste Contrat d'assurance couvrant l'incapacité de travail en cas de maladie ou d'accident; ...

... le moment où elle a découvert, à la lecture du dossier de l'assurance-invalidité, que le prop...pendant son apprentissage de cinq ans qu'il a terminé en 1986; Y.________ a...

• Arrêt nº 6B 79/2009 de Tribunal Fédéral, 9 juillet 2009

... depuis longtemps des difficultés d'apprentissage de A.X.________, avait probablement cru aux abus s...En effet, à la lecture du rapport de la doctoresse F.________ (pièces n�...

• Arrêt nº 6B 547/2009 de Tribunal Fédéral, 27 octobre 2009

... A.Y.________, alors en pré-apprentissage au service de l'entreprise D.________ SA. En débu... le président du tribunal n'a donné lecture de l'ordonnance de renvoi. Les parties n'auraient,...

• Arrêt nº 6B 547/2009 de Tribunal Fédéral, 27 octobre 2009

... A.Y.________, alors en pré-apprentissage au service de l'entreprise D.________ SA. En débu... le président du tribunal n'a donné lecture de l'ordonnance de renvoi. Les parties n'auraient,...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... des nouveaux besoins et comportements de lecture, 120 000 exemplaires sont désormais envoyés éle... hautes écoles et le cadre pour l'apprentissage tout au long de la vie. Le thème de l'assurance q...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... présentant des difficultés d'apprentissage, handicapés mentaux, enfants présentant des trou... dans les disciplines élémentaires (lecture, écriture et calcul), les enfants aptes à recevo...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica