appel d offres tunisie

• Convention des Nations Unies contre la corruption

... l'attente du jugement ou de la procédure d'appel tiennent compte de la nécessité d'assurer la pr�...-et-Tobago 31 mai 2006 30 juin 2006 Tunisie* 23 septembre 2008 23 octobre 2008 Turkménistan 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 10 novembre 2009
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 5P.336/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 10 mars 2005

...'arrondissement de l'Est vaudois a rejeté l'appel interjeté par l'épouse contre ce prononcé, qu'i... relatives à une thalassothérapie en Tunisie du 9 au 16 novembre 2002, d'un montant total de 4'...

• Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée

... criminels organisés des procédures d'appel d'offres menées par des autorités publiques ains... 2006 Togo 2 juillet 2004 1er août 2004 Tunisie* 19 juin 2003 29 septembre 2003 Turkménistan 28 m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... contribution à l'appel d'urgence 2008 à 2009 lancé par l'UNRWA . en fa... et la Tunisie concernant le projet de promotion des exportations...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...A cette fin, elle lance des appels d'offre et passe des marchés avec les soumissionn...-et-Tobago* 25 avril 1986 16 novembre 1994 Tunisie* 24 avril 1985 16 novembre 1994 Tuvalu 9 décemb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... les Etats de l'AELE et la République tunisienne et à l'arrangement agricole entre la Suisse et la...L'appellation «Business Network Switzerland» désigne une plat...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... (FISCR), concernant la contribution à l'appel d'aide d'urgence de la FISCR en faveur des victime... Tunisie, conclu le 12 décembre 2007 4373 . 2.1.1.184 Acco...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

..., l'Agence a créé une unité spéciale appelée «Non Resident Unit - NRU» pour fournir un appui ... de libre-échange - AELE) et la Tunisie ont gardé une certaine importance. Finalement, de...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... entre les Etats de l'AELE et la Tunisie est entré en vigueur le 1er juin et celui signé ...Ils sont donc appelés à gagner en importance dans l'économie mondiale....

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

...Plusieurs panels de même que l'Organe . d'appel (Appellate Body) ont été amenés à interpréter... propre a par ailleurs été lancé en Tunisie, qui se concentrera essentiellement sur l'industri...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica