appareil de radiologie d occasion

• Arrêt nº K 5/07 de IIe Cour de Droit Social, 23 juillet 2007

... un cabinet de médecine générale et radiologie à X.________. Par lettre du 12 novembre 1998, la ... catégorie séparée (groupe 56, avec appareil de radiologie) dans les statistiques de la CAMS. U...

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l'équipement ...Convention instituant l'AELE. radiologie:. «Islande: geislalækningar. Norvège: radiology...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
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• Message sur la simplification de la TVA

..., les vêtements, les transports ou les appareils électroniques. Pour les biens bénéficiant actue... de traitements médicaux, centres de radiologie, laboratoires médicaux, entreprises et ou organis...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.273/2004 de IIe Cour de Droit Public, 3 novembre 2004

... son ancien modèle dans le service de radiologie, site de Delémont. Par la suite, l'Hôpital a acq...En effet, cet appareil connaissait des défaillances et des pannes à ré...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2002

... porte sur tous les domaines de l'appareil policier, dont la formation. Compte tenu que l'Eta... financière pour le projet de radiologie. C. Le projet est réalisé dans le cadre de la qu...

• Feuille Fédérale num. 24, 24 juin 2003
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