appareil de radiographie

• Arrêt nº 6B 65/2011 de Tribunal Fédéral, 8 septembre 2011

... ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues. Il l'a en revanche reconnu coupa... en outre été constatées, mais la radiographie effectuée n'a pas mis en évidence de fracture. D...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... 2013 aides en anesthésiologie 2013 et appareils adéquats de surveillance). . . Traitement chir... vertébrale décelables à la radiographie sont devenues manifestes. Les mesures prophylactiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 17 janvier 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 364/2010 de IIe Cour de Droit Social, 29 octobre 2010

... soins dentaires en cas de maladies de l'appareil de soutien de la dent (parodontopathies) et de l'a... par l'assuré depuis 2004 et sur la radiographie panoramique à disposition, et leurs conclusions s...

• Arrêt nº 8C 234/2008 de Ire Cour de Droit Social, 31 mars 2009

... retenu à l'issue des examens de radiographie était celui de gonarthrose latérale avec chondro... mobilisation passive quotidienne sur un appareil kinetec du membre opéré durant plusieurs semaine...

• Vertrag über wechselseitige Rückversicherungsverpflichtungen zwischen der Geschäftsstelle für die Exportrisikogarantie, Kirchenweg 8, 8032 Zürich, (nachfolgend «ERG» genannt), handelnd für die Schweizerische Eidgenossenschaft und Compagnie Française d'Assurance pour le Commerce Extérieur, 12, cours Michelet, 92065 Paris La Défense, (nachfolgend «Coface» genannt), handelnd für den Französischen Staat (mit Anlagen und Anhängen)

..., les médicaments, les moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiques ainsi que les exa...examens par imagerie: 1. radiographie du squelette, 2. scanner (CT) du squelette, 3. ré...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 18, 13 mai 2003
• Einzig
• Vertrag

• Ordonnance sur les émoluments perçus dans le domaine de la radioprotection (OERap)

... usage diagnostique Installation de radiographie (y compris radiophotographie) 660.2013 Installat...'irradiation à usage médical (y compris appareil «afterloading»). Sources radioactives scellées ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... lui rembourse les frais de location de l'appareil lorsque les conditions suivantes sont remplies:. 2... vertébrale décelables à la radiographie sont devenues manifestes. Les mesures prophylactiq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur l'analyse génétique humaine

... moyens, tels que réactif, substance ou appareil de calibrage, matériel de contrôle, instrument, ... médicaux particuliers, comme des radiographies, des IRM, des analyses de tissus, d'urine ou de sa...

• Feuille Fédérale num. 47, 26 novembre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.443/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 19 janvier 2007

... les a informés avoir pratiqué une radiographie sur l'un des chats, Tequila. Selon lui, elle aurai... l'air retrouvé dans ses poumons et son appareil digestif, ils l'accusaient de l'avoir maltraité. ...

• Ordonnance concernant la radioprotection applicable aux installations non médicales de production de radiations ionisantes (Ordonnance sur la radioprotection dans l'utilisation d'installations)

...a. équipements ou appareils servant à produire des rayonnements photoniques e...� la prise de clichés radiologiques (radiographie). 1.1 L'installation ne doit pouvoir être mise en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 27 mars 2001
• Unique
• Ordonnance