appareil de mesure laser

• Arrêt nº 6B 749/2008 de Cour de Droit Pénal, 28 octobre 2008

..., route de Servion, à une vitesse mesurée de 79 km/h alors que la vitesse maximale autorisé... les contrôles de vitesse au moyen d'appareils installés à demeure, au chiffre 4.5, relatif à ...Les appareils de mesure fonctionnant au laser font l'objet du ch. 8 du chapitre B (contrôles de...

• Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)

...e. que le niveau sonore par heure soit mesuré et contrôlé pendant la manifestation au moyen d''un appareil de mesure du niveau sonore selon l'annexe, ch. 2.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)

...e. que le niveau sonore par heure soit mesuré et contrôlé pendant la manifestation au moyen d''un appareil de mesure du niveau sonore selon l'annexe, ch. 2.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Message sur l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2009)

...( . - Simulateurs de tir au laser pour charge directionnelle et mitrailleuse légèr... objectifs à long terme par l'adoption de mesures concrètes dans le cadre des planifications de dé... est possible avec le même nombre d'appareils, les capacités d'exploration et de combat air-sol...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)

...e. que le niveau sonore par heure soit mesuré et contrôlé pendant la manifestation au moyen d''un appareil de mesure du niveau sonore selon l'annexe, ch. 2.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur les émoluments de vérification

... de conversion, y compris dispositif mesureur de l'état du gaz:. Emolument par pièce Fr. Dont ... de vérification sont les suivants: Par appareil Fr. 17.1 Instruments de mesure de vitesse radar 12....2014 17.2 Instruments de mesure de vitesse laser 1650.2014 17.3 Laserscanner 1850.2014 17.4 Tachygr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 7 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)

...e. que le niveau sonore par heure soit mesuré et contrôlé pendant la manifestation au moyen d''un appareil de mesure du niveau sonore selon l'annexe, ch. 2.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie (Ordonnance sur les émoluments de vérification)

...8.2.2.2 Mesure du rapport de transformation . tension de service ... Rétrocession à l'office fédéral par appareil vérifié 100 francs. 12 Instruments de mesure aco... 13.2 Instruments de mesure de la vitesse au laser 1650.2014. 13.3 Laserscanners 1850.2014. 13.4 Tach...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 20 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)

...e. que le niveau sonore par heure soit mesuré et contrôlé pendant la manifestation au moyen d''un appareil de mesure du niveau sonore selon l'annexe, ch. 2.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

.... II.A0.008 Miroirs pour lasers, autres que ceux indiqués sous 6A005.e, composés... l'annexe 3 de l'OCB, comme suit: 3.1 appareils et dispositifs spécialement conçus pour déclenc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique