appareil de mesure de pression

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de radon

... afférentes aux dosimètres et appareils de mesure de radon; b. la procédure de mise sur ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 431/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 12 janvier 2009

... grossesse à terme, elle a ressenti une pression de la part de son employeur, accompagnée de la cr...1). Il s'ensuit que, dans la mesure où elles entendaient reprocher à la Cour civile ... une crainte sur l'impartialité de l'appareil judiciaire, un élément correctif qui favoriserai...

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)

... comprise entre +5 °C et +40 °C; 2013 pression ambiante comprise entre 860 hPa et 12019060 hPa; 2... 50379-1:2004, exigences relatives aux appareils électriques portables utilisés pour la mesure d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... L'autorité d'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémenta... et d'un système de surveillance de la pression des pneumatiques conformes aux règlements (CE) no...14 Droit de l'UE concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par ro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... 964 . fort probable que la pression internationale ne faiblira pas à cet égard. Le c... aux accords de Schengen, elle a été en mesure d'imposer des restrictions de visas valables dans ... pour assurer un développement de leur appareil industriel. . Quant à la coopération et à l'int...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... L'autorité d'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémenta... et d'un système de surveillance de la pression des pneumatiques conformes aux règlements (CE) no...14 Droit de l'UE concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par ro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... L'autorité d'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémenta... et d'un système de surveillance de la pression des pneumatiques conformes aux règlements (CE) no...14 Droit de l'UE concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par ro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... la loi fédérale du 25 juin 1982 sur les mesures économiques extérieures2, . arrête: . Chapitre... réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température sup�... particulières, ni machines, appareils ou outils fabriqués ou installés spécialement p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... qui ont cours aujourd'hui, dans la mesure où elles donnent satisfaction. Ils les développe... revanche, sur la nécessité de doter l'appareil de poursuites pénales de ressources humaines et d... contre toutes les formes de menace, de pression ou d'intimidation directes ou indirectes, avant, p...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

... ne doit être endommagé ni par la pression nécessaire ni par le glissement dans la plaque de... 4 Après le montage du câble, il faut mesurer et consigner au procès-verbal la longueur du pas ...� la foudre sont constatés au moyen de l'appareil de contrôle, le résultat d'un contrôle visuel d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique