appareil de mesure de l humidite

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... utilisateurs, il convient de prendre des mesures pour réduire la production de poussières respira...'urine, ainsi que le contenu isolé de l'appareil digestif obtenu lors de la vidange ou de la sépar...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 389/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 11 octobre 2010

...) -, par opposition à la gaine de l'appareil (structure intérieure), et qu'elle-même n'aurait... utilement, et le Tribunal de céans est en mesure d'exercer son contrôle (cf. ATF 129 I 232 consid....

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

... 4 Après le montage du câble, il faut mesurer et consigner au procès-verbal la longueur du pas ...� la foudre sont constatés au moyen de l'appareil de contrôle, le résultat d'un contrôle visuel d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure de radon

... afférentes aux dosimètres et appareils de mesure de radon; b. la procédure de mise sur ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) (avec annexe et appendices)

... et d'arrêter de concert certaines mesures pour assurer le respect d'une telle réglementatio... présent Accord, n'exiger, au lieu de l'appareil de contrôle conforme aux spécifications de l'ann...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFJP sur les appareils mesureurs des gaz d'échappement des moteurs à combustion (OAGE)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 613/2009 de IIe Cour de Droit Social, 22 juillet 2010

... orthopédique et traumatologie de l'appareil moteur des Hôpitaux Universitaires X.________ a p... de l'assuré et l'exigibilité - dans la mesure où elle dépend d'une évaluation de la personne ...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

.... 2 RS 923.01 . RO 2008 . mesure qui . Dans la conception et la gestion des enclos,...c. seuls les appareils reliés au réseau électrique qui se prêtent à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

.... Ch. 524 . 524 Mesure et contrôle . 1 Pour les installations de com... déterminante selon laquelle l'appareil a été soumis aux vérifications prévues à l'an...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Fabrication: . 2013 à partir de mati�... de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et app...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique