Appareil d enregistrement

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... particulières, ni machines, appareils ou outils fabriqués ou installés spécialement p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Accord européen du 1er juillet 1970 relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)

...Appareil de contrôle Dispositions générales . I. Homolog...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) (avec annexe et appendices)

... présent Accord, n'exiger, au lieu de l'appareil de contrôle conforme aux spécifications de l'ann...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combiné...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... d'installations, de véhicules ou d'appareils produits en série, à titre onéreux ou gratuit; ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Fabrication: . 2013 à partir de mati�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Fabrication: . 2013 à partir de mati�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Fabrication: . 2013 à partir de mati�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules automobiles (Ordonnance sur les chauffeurs, OTR 1)

... utiliser le tachygraphe de façon que l'appareil enregistre ces indications de manière distincte, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 30 août 2011
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Fabrication: . 2013 à partir de mati�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique