Appareil a radiations

• Ordonnance concernant la radioprotection applicable aux installations non médicales de production de radiations ionisantes (Ordonnance sur la radioprotection dans l'utilisation d'installations)

...a. équipements ou appareils servant à produire des rayonnements photoniques e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 27 mars 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie (Ordonnance sur les émoluments de vérification)

...10.2 Instruments de mesure des radiations externes . Instruments avec au max. 10 points de ... Rétrocession à l'office fédéral par appareil vérifié 100 francs. 12 Instruments de mesure aco...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 20 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie (Ordonnance sur les émoluments de vérification)

...10.2 Instruments de mesure des radiations externes Instruments avec au max. 10 points de m...10.6 Rétrocession à METAS . 10.6.1 Appareils de mesure visés aux ch. 10.1 à 10.5.2 10 % de l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... des substances radioactives et des radiations nucléaires et leurs composants spécialement con�... l'annexe 3 de l'OCB, comme suit: 3.1 appareils et dispositifs spécialement conçus pour déclenc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message concernant la loi sur l'Inspection fédérale de la sécurité nucléaire

...'il importe qu'elle reste ancrée dans l'appareil d'Etat et que les instruments de pilotage et de co... nucléaire et la protection contre les radiations sont des priorités absolues. La surveillance nucl...

• Feuille Fédérale num. 44, 7 novembre 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les émoluments de vérification

...selon la durée du travail. 10 Appareils mesureurs des gaz d'échappement. Les émoluments ... de mesure de radioprotection pour radiations externes Instruments avec au plus 10 points de mes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2009 du Comité mixte Suisse-CE du 13 juillet 2009 modifiant le protocole no 3 relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative de l'accord

...8527 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combiné... pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

.... 3. Les radiateurs et autres appareils de chauffage devraient être placés et, si néces...(n o 115) sur la protection contre les radiations, 1960 . Convention (n o 120) sur l'hygiène (comm...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Fabrication: . 2013 à partir de mati�... pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques Fabrication: . 2013 à partir de mati�... pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique