Apiculture

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27 documents pour Apiculture

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...3. 26. miel et autres produits de l'apiculture Règlement (CE) n o 2074/2005 de la Commission du ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
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- Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)
...q. par produits de l'apiculture, le miel, la cire d'abeille, la gelée royale, la ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...1. 26. miel et autres produits de l'apiculture Règlement (CE) n o 2074/2005 de la Commission du ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
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- Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique
...5. Section 2 Exigences concernant l'apiculture et les produits apicoles. Art. 5 Surface agricole ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 12 février 2002
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...1. 26. miel et autres produits de l'apiculture Règlement (CE) n o 2074/2005 de la Commission du ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Loi fédérale sur l'agriculture (Loi sur l'agriculture, LAgr) (Projet)
...2 du titre 7 sont applicables à l'apiculture. . Art. 9, al. 1, phrase introductive, 2, 2e phras...
- Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...1. 26. miel et autres produits de l'apiculture Règlement (CE) n o 2074/2005 de la Commission du ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)
...2. apiculture, santé et sélection des abeilles, sélection et ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
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- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
...1. 26. miel et autres produits de l'apiculture Règlement (CE) n o 2074/2005 de la Commission du ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)
...Art. 16h Apiculture et produits apicoles. 1 Le département peut accor...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
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- Ordonnance

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