antimoine utilisation

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... de figuier (Ficus carica), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9) 3....Antibiotiques 40. Antimoine et ses composés 41. Apocynum cannabinum L. et ses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

... de figuier (Ficus carica), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum (no CAS.68916-52-9). 3...Antibiotiques 40. Antimoine et ses composés 41. Apocynum cannabinum L. et ses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

...2 Utilisation de trichloroéthylène pour le dégraissage des m�... d'incinération des ordures ménagères Antimoine (Sb):. 2013 0,1 mg/l Sb Arsenic (As): 2013 0,1 m...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... (par exemple DIN 4301) pour utilisation principalement dans la construction . B1240 Batti... plusieurs des métaux suivants: 2013 antimoine 2013 arsenic 2013 béryllium 2013 cadmium 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Initiative parlementaire. Assainissement des buttes de tir. Prolongation du délai jusqu'en 2012. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national

... protection des eaux souterraines où l'antimoine représente un danger considérable pour la santé... écartés par des restrictions d'utilisation du site, mesure provisoire appliquée jusqu'ici. ....

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les matériaux et objets en matière plastique (Ordonnance sur les matières plastiques, OPla)

...16 Films PVC et PVDC plastifiés . L'utilisation de phtalates comme plastifiants pour les films PVC...Antimoine 0,05 % masse b. Arsenic 0,01 % masse c. Baryum 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

...(matière sèche) . Arsenic 50 Antimoine 50 Plomb 2 000 Cadmium 10 Chrome t... le transit de déchets requièrent l'utilisation des formulaires de notification et des documents d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... du fer et de l'acier, y compris l'utilisation de ces scories comme source de dioxyde de titane e... ou plusieurs des métaux suivants: 2013 antimoine 2013 arsenic 2013 béryllium 2013 cadmium 2013 plo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)

...b. qui sont inhérents à l'utilisation du jouet et que l'on ne peut éviter sans modifier... quotidiennes suivantes: 2013 0,2 µg antimoine; 2013 0,1 µg arsenic; 2013 25,0 µg baryum; 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 21 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les objets et matériaux

.... 3.7 Pour l'utilisation des sels d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de f...antimoine 0,05 % masse b. arsenic 0,01 % masse c. baryum 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Ordonnance