Antimoine

• Ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

...(matière sèche) . Arsenic 50 Antimoine 50 Plomb 2 000 Cadmium 10 Chrome t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... plusieurs des métaux suivants: 2013 antimoine 2013 arsenic 2013 béryllium 2013 cadmium 2013 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 6 octobre 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur les matériaux et objets en matière plastique (Ordonnance sur les matières plastiques, OPla)

...Antimoine 0,05 % masse b. Arsenic 0,01 % masse c. Baryum 0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Assainissement des buttes de tir. Prolongation du délai jusqu'en 2012. Rapport du 27 octobre 2008 de la commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

..., d'être pollué par du plomb et de l'antimoine, deux métaux très dangereux pour l'environnement...

• Feuille Fédérale num. 51, 24 décembre 2008
• Seccion Unica

• Convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination

... ou plusieurs des métaux suivants: 2013 antimoine 2013 arsenic 2013 béryllium 2013 cadmium 2013 plo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Convention

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

... d'incinération des ordures ménagères Antimoine (Sb):. 2013 0,1 mg/l Sb Arsenic (As): 2013 0,1 m...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance du DFI sur la sécurité des jouets (Ordonnance sur les jouets, OSJo)

... quotidiennes suivantes: 2013 0,2 µg antimoine; 2013 0,1 µg arsenic; 2013 25,0 µg baryum; 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 21 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les cosmétiques (OCos)

...Antibiotiques 40. Antimoine et ses composés 41. Apocynum cannabinum L. et ses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Procédure de consultation. DETEC. 07.429 - Initiative parlementaire. Assainissement des buttes de tir. Prolongation du délai jusqu'en 2012

... protection des eaux souterraines où l'antimoine présente des dangers considérables pour la sant�...

• Feuille Fédérale num. 25, 24 juin 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la taxe pour l'assainissement des sites contaminés (OTAS)

...Substances inorganiques Antimoine 50 mg Sb/kg Arsenic 50 mg As/kg Plomb 1000 mg Pb/k...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 28 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance