Antigua-et-Barbuda

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

100 documents pour Antigua-et-Barbuda

- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique

- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
- Unique
- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Protocole additionnel du 13 octobre 1995 à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination. Protocole relatif aux armes à laser aveuglantes (Protocole IV)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
- Unique
- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
- Unique
- Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les précurseurs et autres produits chimiques utilisés pour la fabrication de stupéfiants et de substances psychotropes (Ordonnance de Swissmedic sur les précurseurs, OPrec-Swissmedic)
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 7 avril 2010
- Unique
- Ordonnance
- Convention internationale du 19 octobre 2005 contre le dopage dans le sport
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 16 août 2011
- Unique

Page suivante

Tout
Législation
Jurisprudence
Doctrine
News and Business

Toutes les Juridictions
Suisse
Union Européenne
Droit International