Antibiotique

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 28 novembre 1967

Regeste Art. 50 Abs. 1 OG Zulässigkeit der Berufung gegen Zwischenentscheid (Erw. 1). 2. Patentrecht. a) Art. 112 lit. a PatG. Massgebendes Recht für die Beurteilung der Gültigkeit vor dem Inkrafttreten des PatG vom 25. Juni 1954 erteilter Patente (Erw. 3). b) Art. 4 Abs. 1 PatG von 1907. Verfahren für die Herstellung eines Naturerzeugnisses auf chemischem Wege (Antibiotikum): - Neuheit des Verfahrens (Erw. 3 a). - Neuheit des Ausgangsstoffes und des Endstoffes (Erw. 3b). - Erfindungshöhe (Erw. 4). - Nichtigkeit von Patenten für Verfahren, die aufeinanderfolgende Etappen der Herstellung des Endstoffes darstellen (Erw. 5). **************************************** Regeste Art. 50 al. 1 OJ. Recevabilité du recours en réforme contre une décision incidente. Consid. 1. 2. Brevets d'in...

...Il s'agit d'un antibiotique, nouveau à l'époque, isolé à partir du produit...

• Ordonnance sur la constitution de réserves obligatoires d'antibiotiques

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 16 mars 2004
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6P.34/2005 de Cour de Droit Pénal, 21 mai 2005

... question, la patiente avait reçu un antibiotique par intraveineuse, semblait impossible. Les deux m...

• Arrêt nº 8C 726/2008 de Ire Cour de Droit Social, 14 mai 2009

..., a prescrit un traitement par antibiotique et bétadine. Le 6 décembre 2004, il a constaté ...

• Demande d’autorisation pour une dissémination expérimentale de blé génétiquement modifié

... bla conférant la résistance à l'antibiotique ampicilline. Objectif de l'essai:. - Evaluation d...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 151/2010 de IIe Cour de Droit Social, 11 octobre 2010

... évolué grâce au traitement antibiotique instauré. Leur conclusion repose sur les renseign...

• Arrêt nº 8C 312/2007 de Ire Cour de Droit Social, 5 juin 2008

... 9 juin 2004, suivie d'un traitement antibiotique d'une durée de 15 jours. Cela étant, seuls le tr...

• Arrêt nº 8C 234/2008 de Ire Cour de Droit Social, 31 mars 2009

... cas où l'inhalation d'un aérosol d'antibiotique a causé une réaction totalement inhabituelle et ...

• Arrêt nº 4A 227/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 28 juillet 2009

... du vin en raison de son traitement antibiotique. Ce constat permet tout au plus de confirmer que c...

• Arrêt nº 2P.187/2005 de IIe Cour de Droit Public, 6 février 2006

... anti-inflammatoire et une injection antibiotique. Compte tenu des circonstances, le recourant a don...