Animal sur pied

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... biologique extracellulaire d'origine animale à structure tridimensionnelle . Oui Pour le tra... ostéomyélite chronique; 2013 syndrome du pied diabétique au stade . 22652B selon la classificat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 2P.52/2007 de IIe Cour de Droit Public, 5 juillet 2007

... d'un chien équilibré; par ailleurs, l'animal devait faire l'objet d'une consultation comporteme...� victime la veille alors qu'il se rendait à pied en uniforme à un rendez-vous au centre commercial...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... statut de domestication, les catégories animales suivantes: . a. animaux domestiques: animaux domes...Chat à pieds noirs, chat léopard du Bengale, . Enclos pour m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... I») est de rendre difficile la mise sur pied, notamment dans les grands cantons, de sections sp.... Concrètement, le statut de l'animal a été amélioré par une série de modifications...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'OVF sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb)

... vitaux de la base du cerveau de l'animal à étourdir. . 2.2 Au moment du tir, le pistolet ... le convoyeur doit être située de plain-pied et dépourvue de seuil et de pente; . b. le convoy...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'élevage (OE)

... la qualité des produits de l'économie animale. . 2 Dans le cadre des crédits autorisés, un sou...3; . f. met sur pied des épreuves de productivité et réalise des est...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Interdiction des pitbulls en Suisse. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... mesures de protection de l'homme contre l'animal, la Confédération a besoin d'une nouvelle base c... avec l'administration, à la mise sur pied d'un projet d'arrêté tenant compte non seulement...

• Feuille Fédérale num. 23, 9 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... de protection de la santé humaine et animale et de l'environnement et à améliorer la producti...y. serre: un espace de culture de plain-pied, statique et fermé, dont l'enveloppe extérieure ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'élevage

...3L'office fixe la contribution par animal exporté de manière forfaitaire ou de mani�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur les semences et les plants des espèces de grandes cultures et de plantes fourragères (Ordonnance du DFE sur les semences et plants)

... à au moins une inspection officielle sur pied. Pour les semences certifiées, il est procédé �... la protection de l2019être humain, de l'animal et de l'environnement et fixer des charges à cet ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 22 juin 2010
• Unique
• Ordonnance