animal domestique liste

• Ordonnance relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

... épizooties, pour les animaux domestiqués appartenant aux genres suivants: bovins, buffles d...c. détenteur de l'animal: personne physique ou morale, société de personn... 1998 sur les paiements directs11, et la liste de tous les animaux; . b. les effectifs de bovins ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)

...détenteur de l'animal: personne physique ou morale, société de personn...g. équidés: animaux domestiques du genre équin (chevaux, ânes, mulets et bardots... 2010 et 2011, le délai pour l'envoi de la liste des animaux visée à l'art. 12a, al. 1, est fixé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire 'L'animal,être vivant' Initiative parlementaire 'Animaux vertébrés.Dispositions paritculières' Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil national

... le code pénal: l'extension proposée de la liste des définitions légales a été saluée. Concern..., et le droit de garder des animaux domestiques en logement locatif. II Partie spéciale. 3 Expli...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... statut de domestication, les catégories animales suivantes: . a. animaux domestiques: animaux domes... la colonne C s'appliq uent aux articles listés ci-après et uniquement aux domaines défin is dan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OFAG concernant les pays exemptés de la déclaration obligatoire selon l'ordonnance agricole sur la déclaration (Liste des pays OAgrD)

...b. volaille domestique: poules à l'engrais (poulets de chair), dindes, p... SPAM dans l'alimentation des catégories animales énumérées fait l'objet d'une interdiction léga...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... à surveiller on entend les maladies animales suivantes: . u. acariose des abeilles (Varroa dest...y. équidés: animaux domestiqués de l'espèce équine (chevaux, poneys, ânes, mule... 1998 sur les paiements directs3 et liste de tous les animaux; . b. effectifs des animaux de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 1 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... fait jour assez récemment, il ajoute à la liste des mesures de contrainte traditionnelles, l'obser.... Concrètement, le statut de l'animal a été amélioré par une série de modifications... d'infractions relevant de la violence domestique. . L'al. 3 contient la base légale nécessaire à...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...1, 4, 5, 7, 10, 27, 32, 34 et 37) . Liste des droits de douane applicables lors de l'importa... et abats comestibles de volaille domestique de tout genre; 20 kg Viandes des espèces bovin... fédérale de recherches en production animale est inférieure à 0,5 % des besoins alimentaires ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)

... européens qui utilisent le passeport pour animal de compagnie; . c. d'autres Etats jouissant d'une ...Annexe 2 (art. 3, al. 2) . Liste des animaux de compagnie . 1. les chiens, . 2. les...3. les furets, . 4. les lapins domestiques, . 5. les rongeurs, . 6. les oiseaux, excepté la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire Les animaux dans l'ordre juridique suisse. Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats

... parlementaires François Loeb («L'animal, être vivant» 92.437), et Suzette Sandoz («Anim...43 CO). Il est aussi prévu de modifier la liste des définitions légales dans le code pénal de m..., et le droit de garder des animaux domestiques en logement locatif. 3 Explication des différente...

• Feuille Fédérale num. 23, 11 juin 2002
• Seccion Unica