Animal a fourrure

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... entreprises du secteur de l'alimentation animale . L'établissement responsable de l'étiquetage de...c. animal à fourrure: tout animal qui est nourri, élevé ou détenu po...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... compagnie, à l'exception des animaux à fourrure. . 3 L'annexe 1.3 contient la liste des catégor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Zusatzprotokoll vom 8. Juni 1977 zu den Genfer Abkommen vom 12. August 1949 über den Schutz der Opfer internationaler bewaffneter Konflikte (Protokoll I)

... exceptés, avec des protéines animales issues d'animaux de la même espèce. L'utilisatio... des animaux de zoo, des animaux à fourrure et des oiseaux charognards, il est permis d'utilis...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 34, 31 août 2004
• Einzig
• Zusatzprotokoll

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... statut de domestication, les catégories animales suivantes: . a. animaux domestiques: animaux domes...Lions de mer, otaries à fourrure . Espèces animales . Eléphants de mer, morse. b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance