angleterre pas cher

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

...En Europe, l'Angleterre et le Pays de Galles (1989) ainsi que la Norvège ... solution est que même des installations chères, nouvelles ou récemment rénovées pourraient êt...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 2 avril 1954

Regeste Politischer Nachrichtendienst, Art. 272 StGB. a) Nachrichtendienst ist jede, wenn auch vereinzelte, Handlung, die zum Auskundschaften, Einziehen oder Weitergeben von Nachrichten gehört (Erw. 1). b) Ausnahme bei Offenkundigkeit (Erw. 1 und 5). c) Unerheblich ist, ob der Täter aus eigenem Antrieb gehandelt hat (Erw. 2). d) Auf den Wert der Nachricht kommt für die rechtliche Würdigung der Handlung nichts an (Erw. 4 a). e) Politisch im Sinne des Art. 272 StGB ist die Nachricht schon, wenn sie in den Augen des Empfängers dieser Art ist (Erw. 4 a). f) Begriff der "Organisation des Auslandes" (Erw. 4 b); wie verhält es sich, wenn die Nachricht bloss einem öffentlichen Auftreten vor einer Versammlung oder einer internationalen Organisation dienen soll? (Erw. 6). g) Unterscheidung zw...

... mondial fut convoqué à Sheffield (Angleterre) en 1950. Mais, les autorités anglaises ayant ref..."Cher Monsieur Bonnard,. Nous aurions besoin de renseign...

• Message relatif à la modification du code des obligations (Protection contre les loyers abusifs)

...Les logements neufs ou grands sont plus chers par la force des choses, de même que les logement... pays considérés - Allemagne, France, Angleterre, Italie, Pays-Bas, Autriche, Suède, Espagne et Da...

• Feuille Fédérale num. 2, 13 janvier 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les banques (garantie des dépôts)

... garantis sans qu'il ne leur en coûte plus cher. Les déposants peuvent donc rechercher les rendem... fin 2011 aussi de l'Italie, de l'Angleterre, des EtatsUnis et du Japon). Alors qu'en Italie et...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Vue d'ensemble de l'évolution future du marché postal en Suisse -Rapport du Conseil fédéral et Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'organisation de la Poste

... d'exemple, dans onze pays, il revient plus cher d'acheminer des colis prioritaires pesant jusqu'à...Par ailleurs, l'Irlande et l'Angleterre prévoient des aides étatiques ponctuelles pour l...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les banques (garantie des dépôts)

... garantis sans qu'il ne leur en coûte plus cher. Les déposants peuvent donc rechercher les rendem... fin 2011 aussi de l'Italie, de l'Angleterre, des EtatsUnis et du Japon). Alors qu'en Italie et...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie

... de la psychologie, pas plus qu'il ne cherche, précisément pour des raisons de proportion-nali...-psychothérapeutes en Allemagne, en Angleterre, en Autriche, en France et en Italie 30 . . En All...

• Feuille Fédérale num. 42, 20 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... mesures et directives coûte le moins cher possible. Il faut tenir compte de l'évolution des..., sont l'Afrique du Sud, l'Allemagne, l'Angleterre, le Canada, la France, le Ghana et les Philippines...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

...Les agents cherchent toujours plus la satisfaction dans le travail et ...C'est le cas de la Belgique, de l'Angleterre, de l'Allemagne, des Pays-Bas, de l'Autriche (avan...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
• Seccion Unica

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

... faisable mais coûterait très cher. En cas de panne de l'installation de conduit...- Pearson Ltd à Newcastle upon Tyne, Angleterre, pour les charrues de déminage,. - GIAT Industrie...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica