angleterre images

• Arrêt nº 4P.55/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 17 juillet 2003

...qu'il a créée en Angleterre. En 1987, il a réalisé pour une agence de designn de Londres une série de six images originales illustrant, dans le style des années t...

• Arrêt nº 4C.101/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 17 juillet 2003

...qu'il a créée en Angleterre. En 1987, il a réalisé pour une agence de designn de Londres une série de six images originales illustrant, dans le style des années t...

• Message relatif à la loi fédérale sur l'utilisation de profils d'ADN dans le cadre d'une procédure pénale et sur l'identification de personnes inconnues ou disparues

... sur des profils d'ADN en service en Angleterre et au Pays de Galles (UK National DNA Database) a ...Contrairement à AFIS, qui comporte des images complexes d'empreintes digitales, ou au système d...

• Feuille Fédérale num. 2, 16 janvier 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la culture et la production cinématographiques (Loi sur le cinéma, LCin)

... a besoin de s'exprimer - par les mots, les images, les sons. Le désir de s'exprimer et la possibili...De grands pays comme la France, l'Angleterre et l'Allemagne sont en rivalité avec Hollywood; l...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

.... L'Angleterre, mère patrie de la révolution industrielle, a ou... et personnalisée grâce aux écrans d'images et au travail promotionnel, la matérialité de l'...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message sur la réorientation et le renforcement de la Commission de coordination pour la présence de la Suisse à l'étranger (COCO)

... pays, par exemple la Hollande, l'Angleterre et la Norvège, ont fondamentalement modernisé et... décisive: de la tension entre ces deux images naît le besoin d'améliorer l'image de marque. Su...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 1999
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... lieu vivant qui exploite les idées, les images et les symboles pour frapper l'imagination du visi...Situé à Culham (Angleterre), il dispose de l'installation de fusion thermonuc...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... la France, l'Allemagne, l'Italie, l'Angleterre et les Etats-Unis. Il faut enfin promouvoir le dia... «Images de soi - images de l'Autre». 4 100. 2 000. Litt�...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure (LMSI) (Moyens spéciaux de recherche d'informations)

..., y compris au moyen d'enregistrements d'images et de sons, dans des lieux publics et librement ac... à bord de vols transatlantiques en Angleterre (2006) ou lorsqu'ils ont mis au jour précocement ...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention de l'UNESCO de 1970 et à la loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)

... Research mandaté par ICOM Angleterre, Londres 2000; Culture Without Context, McDonald I..., fétiches, objets rituels, figures et images sacrées. Cette catégorie ne comprend pas les obj...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica