angleterre histoire

• Message relatif à la Convention de l'UNESCO de 1970 et à la loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)

... partie des témoins de l'identité, de l'histoire et de la religion régionales ayant disparu. Face ... Research mandaté par ICOM Angleterre, Londres 2000; Culture Without Context, McDonald I...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Vue d'ensemble de l'évolution future du marché postal en Suisse -Rapport du Conseil fédéral et Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'organisation de la Poste

...Par ailleurs, l'Irlande et l'Angleterre prévoient des aides étatiques ponctuelles pour l...4.4.3.1 Histoire du réseau postal. Lorsque la Poste a été fondé...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle 2010 de Shanghai

... 1.1 Histoire et importance des expositions universelles . Au XI.... L'Angleterre, mère patrie de la révolution industrielle, a ou...

• Feuille Fédérale num. 26, 26 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la culture et la production cinématographiques (Loi sur le cinéma, LCin)

... sont constitutifs du caractère, de l'histoire et du développement d'une société: les événem...De grands pays comme la France, l'Angleterre et l'Allemagne sont en rivalité avec Hollywood; l...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message sur la réorientation et le renforcement de la Commission de coordination pour la présence de la Suisse à l'étranger (COCO)

... actuelles et passées de ce pays, de son histoire, de ses traditions, de ses actions concrètes, de ... pays, par exemple la Hollande, l'Angleterre et la Norvège, ont fondamentalement modernisé et...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire «pour l'imprescriptibilité des actes de pornographie enfantine» et la loi fédérale sur la prescription de l'action pénale en cas d'infractions sur les enfants (modification du code pénal et du code pénal militaire)

...Aujourd'hui, seuls le Portugal, l'Angleterre et le Pays de Galles ne prévoient pas de disposit...�cider de l'opportunité de dévoiler son histoire devant les tribunaux. Ce constat se justifie d'aut...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... à musique de Seewen, le Panorama de l'histoire suisse de Schwyz, le château de Wildegg, le musé... la France, l'Allemagne, l'Italie, l'Angleterre et les Etats-Unis. Il faut enfin promouvoir le dia...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement du programme de redimensionnement de l'aviation civile nationale

...L'année 2000 a été la pire dans l'histoire de Swissair/SAirGroup puisqu'elle s'est soldée pa... que pour le personnel travaillant en Angleterre). Sur le plan du droit de l'exécution forcée, il...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

.... Les universités reposent sur une histoire vieille de 800 ans. Elles ont marqué de leur empr... en Autriche, en Allemagne, en Angleterre, aux Pays-Bas, en Norvège, en France, en Finlande...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... 1.1.2.1 Evolution législative . L'histoire de l'impôt sur le chiffre d'affaires est mouvemen...La France, l'Angleterre et l'Irlande constituent une exception; en effet, ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica