andorre douane

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

39 documents pour andorre douane

- Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base
...1 Les exportations à destination d'Andorre, de San Marino, de la Cité du Vatican, de Ceuta e...Numéro du tarif des douanes3 Produit de référence (sigle) Part de graisse du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base
...1 Les exportations à destination d'Andorre, de San Marino, de la Cité du Vatican, de Ceuta e...Numéro du tarif des douanes3 Produit de référence (sigle) Part de graisse du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance concernant l'importation d'animaux de compagnie (OIAC)
... animaux de compagnie sont refoulés par la douane. Si un refoulement immédiat n'est pas possible, l...Andorre. Croatie Islande Monaco Norvège Saint-Marin Cité...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 23 mai 2012
- Unique

- Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base
...1 Les exportations à destination d'Andorre, de San Marino, de la Cité du Vatican, de Ceuta e...Numéro du tarif des douanes3 Produit de référence (sigle) Part de graisse du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun
.... Art. 13 Liste des bureaux de douane compétents pour les opérations de transit commun... Confédération suisse, la Principauté d'Andorre et la République de Saint-Marin9, pour tout ce do...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
- Unique
- Decision
- Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base
...1 Les exportations à destination d'Andorre, de San Marino, de la Cité du Vatican, de Ceuta e...Numéro du tarif des douanes3 Produit de référence (sigle) Part de graisse du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)
..., il en informe l'Administration des douanes. Celle-ci mène une enquête. Si l'exportation du ...Andorre, Norvège Sans certificat et sans CVF* . 5. Poisso...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base
...1 Les exportations à destination d'Andorre, de San Marino, de la Cité du Vatican, de Ceuta e...Numéro du tarif des douanes3 Produit de référence (sigle) Part de graisse du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance concernant l'importation, le transit et l'exportation d'animaux et de produits animaux (OITE)
... santé publique et l'Administration des douanes des cours de formation et de perfectionnement pour...d'Andorre, de Monaco, de Norvège ou de Saint-Marin; 3. d'I...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF sur les taux des contributions à l'exportation de produits agricoles de base
...1 Les exportations à destination d'Andorre, de San Marino, de la Cité du Vatican, de Ceuta e...Numéro du tarif des douanes3 Produit de référence (sigle) Part de graisse du...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
- Unique

Page suivante