Ancienne Republique yougoslave de Macedoine

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35 documents pour Ancienne Republique yougoslave de Macedoine

- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... humaine en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25.... leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... humaine en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25.... leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
...Rwanda, Somalie, Soudan, Tanzanie (République-Unie de). . Afrique du Nord-Ouest Maroc, Algérie ...Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne République yougoslave de), Moldavie, Mo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique

- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... humaine en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25.... leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
...la République algérienne démocratique et populaire, la Républ..., la République de Croatie, l'ancienne République yougoslave de Macédoine, le Monténé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... humaine en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25.... leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Décision no 1/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Conféderation suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4
... Chine, du Japon, de Mongolie, de la République de Corée, de Russie, de Taïwan et des Etats-Unis... fruits, originaires de Croatie ou de l'ancienne République yougoslave de Macédoine . 2013 Direct...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... humaine en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25.... leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... humaine en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25.... leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... humaine en provenance de la République de Guinée, version du JO L 28 du 3.2.2007, p. 25.... leurs ovules, provenant d'Albanie, de l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serb...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique

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