anatomie du corps humain

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

... sur la structure et le fonctionnement du corps humain. . La motion 98.3543 chargeait le Conseil f...L'anatomie, la physiologie et la pathophysiologie font partie...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 8C 234/2008 de Ire Cour de Droit Social, 31 mars 2009

..., soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire. S...�licate sur un terrain cicatriciel dont l'anatomie était modifiée par de multiples opérations ant�...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...l. Vaccination contre le papillomavirus humain (HPV) . 1 RS 832.112.31 . Ordonnance du DFI sur le...Oui Fractures récentes, douloureuses, du corps vertébral qui ne répondent pas au traitement ana... documentée par angiographie ou d'anatomie complexe des coronaires, par ex. après une revasc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les dispositifs médicaux (ODim)

... à être appliqués à l2019être humain et dont l'action principale voulue dans ou sur le corps humain n'est pas obtenue par des moyens pharmacolo...c. à étudier ou à modifier l'anatomie, à remplacer des parties d'anatomie, de même qu2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 23 janvier 1995

Regeste Art. 9 Abs. 1 UVV: Unfallbegriff. Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit des äusseren Faktors bei medizinischen Eingriffen. In casu Schädigung von Nerven an der Hand anlässlich einer äusserst schwierigen und heiklen Operation an einem Narbengewebe, hervorgerufen durch verschiedene vorgängige Operationen. Kein ungewöhnlicher äusserer Faktor. **************************************** Regeste Art. 9 al. 1 OLAA: notion d'accident. Du caractère extérieur extraordinaire de l'événement lors d'actes médicaux. In casu, lésion de nerfs de la main au cours d'une opération spécialement difficile et délicate, sur un terrain cicatriciel dont l'anatomie était modifiée par de multiples opérations antérieures. Pas de facteur extérieur extraordinaire. **************************************** Rege...

..., soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire. C...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... priver de façon congénitale de parties du corps ou d'organes utilisés couramment par l'espèce ou... faible potentiel d'agression envers les humains et les animaux. . 3 Si un chien présente un com... de mordre doivent être adaptés à son anatomie et lui permettre de haleter suffisamment. . Protec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 12 novembre 1997

Regeste Art. 27 Abs. 3 sowie Art. 49 BV und Art. 9 EMRK: Konfessionelle Neutralität der Schule, Glaubens- und Gewissensfreiheit einer Lehrerin. Das Schutzobjekt der Glaubens- und Gewissensfreiheit umfasst auch das in der religiösen Überzeugung gründende Tragen besonderer Kleidungsstücke. Die persönliche Freiheit kann dagegen nicht angerufen werden. Nicht einschränkbarer Kerngehalt der Glaubens- und Gewissensfreiheit (E. 2). Das gegenüber einer in einer öffentlichen Schule tätigen Lehrerin ausgesprochene Verbot, in der Schule eine nach ihrer Auffassung den Anforderungen des Korans entsprechende Kopfbedeckung zu tragen, stützt sich vorliegend auf eine genügende gesetzliche Grundlage (E. 3). Dieses Verbot entspricht einem überwiegenden öffentlichen Interesse (insbesondere der konfessionel...

... amples lui cachant les parties du corps autres que le visage et les mains, en particulier ... valeur, voire cacher, une partie de son anatomie (foulard autour du cou, gilet, petit chapeau..). L...relatives aux rapports entre l'être humain et la divinité sont ainsi. protégées (ATF 119 I...

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Détection du papillomavirus humain (HPV) pour le dépistage du cancer du col de l'ut�... de cette mesure à une seule région du corps. . 1.3.1995 . Des examens ultérieurs par la DEX..., par exemple après pontage en cas d'anatomie complexe des coronaires; . . Non 1.1.2003...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1P.680/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 17 janvier 2000

... prétendue ignorance de la morphologie du corps humain étaient sans pertinence à ce sujet. La Co... de prétendre que son ignorance en anatomie et physiologie ne lui permettait pas d'envisager u...

• Arrêt nº U 62/03 de IIe Cour de Droit Social, 21 octobre 2003

..., soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qu..., sur un terrain cicatriciel dont l'anatomie était modifiée par de multiples opérations ant�...