anatomie de la main

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 23 janvier 1995

Regeste Art. 9 Abs. 1 UVV: Unfallbegriff. Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit des äusseren Faktors bei medizinischen Eingriffen. In casu Schädigung von Nerven an der Hand anlässlich einer äusserst schwierigen und heiklen Operation an einem Narbengewebe, hervorgerufen durch verschiedene vorgängige Operationen. Kein ungewöhnlicher äusserer Faktor. **************************************** Regeste Art. 9 al. 1 OLAA: notion d'accident. Du caractère extérieur extraordinaire de l'événement lors d'actes médicaux. In casu, lésion de nerfs de la main au cours d'une opération spécialement difficile et délicate, sur un terrain cicatriciel dont l'anatomie était modifiée par de multiples opérations antérieures. Pas de facteur extérieur extraordinaire. **************************************** Rege...

• Arrêt nº 8C 234/2008 de Ire Cour de Droit Social, 31 mars 2009

... n° 1), ou pour une lésion de nerfs de la main survenue au cours d'une opération spécialement d...�licate sur un terrain cicatriciel dont l'anatomie était modifiée par de multiples opérations ant�...

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... qui ont besoin de moins de 0,5 unité de main-d20190153uvre standard. Ces détenteurs doivent re... de mordre doivent être adaptés à son anatomie et lui permettre de haleter suffisamment. . Protec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6P.200/2006 de Cour de Droit Pénal, 20 février 2007

... qui était en string, lui a passé ses mains sur les fesses. B.c Le 23 novembre 2000, G._______... posées, et aux parties de leur anatomie vers lesquelles dérivaient systématiquement les ...

• Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels

..., de botanique, de minéralogie et d'anatomie; objets présentant un intérêt paléontologique;... et dessins faits entièrement à la main sur tout support et en toutes matières (à l'excl...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº U 62/03 de IIe Cour de Droit Social, 21 octobre 2003

...), dans le cas d'une lésion de nerfs de la main survenue au cours d'une opération spécialement d..., sur un terrain cicatriciel dont l'anatomie était modifiée par de multiples opérations ant�...

• Message sur la loi fédérale relative à la recherche sur l'être humain

...L'anatomie, la physiologie et la pathophysiologie font partie... de la recherche priment l'intérêt au maintien du secret. De plus, il faut que la personne concer...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (avec annexes, prot. et acte final)

...) la totalisation, pour l'ouverture et le maintien du droit aux prestations, ainsi que pour le calcul...anatomie pathologique: «Suisse: pathologie. Pathologie pat...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Interdiction des pitbulls en Suisse. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

..., notamment des anomalies dans leur anatomie et dans leur comportement (art. 10, al. 2 in fine)... du génie génétique au domaine non hu-main (Loi sur le génie génétique, LGG; RS 814.91). ...

• Feuille Fédérale num. 23, 9 juin 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... la grande priorité qu'ils attachent à maintenir les relations privilégiées entre les Etats de l'...anatomie pathologique:. «Islande: vefjameinafræ i. Liecht...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica