analyse quantitative des risques

• Rapport relatif aux surcoûts concernant le crédit additionnel et la libération partielle des fonds bloqués pour la deuxième phase de la NLFA 1

...�partement fédéral des finances (DFF) d'analyser le financement de l'infrastructure ferroviair...2.1.3 Gestion des risques 2520 . 2.1.3.1 Situation des risques de l'axe du L...Cela se fait avec l'analyse quantitative des risques (QRA). L'OPAM dispose aussi que les vo...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2004
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation de surveillance de la NLFA des Chambres fédérales à l'attention des commissions des finances, des commissions de gestion et des commissions des transports et des télécommunications concernant la haute surveillance sur les travaux de construction de la nouvelle ligne ferroviaire à travers les Alpes (NLFA) en 2003

... actualisées des coûts et des risques de l'OFT figurant dans le rapport d'étape n° 16 ..., ce qui permettrait aussi de baser les analyses sur des données plus récentes. L'OFT est respons...Quantitativement, l'objectif d'ATG était de 200, une valeur tout j...

• Feuille Fédérale num. 20, 25 mai 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... prévus de l'additif, de la méthode d'analyse de l'additif dans les aliments pour animaux compte... selon les principes de l'analyse des risques. . Art. 29 Responsabilité . 1 Une fois qu'un ad... aromatiques soumises à limitation quantitative pour utilisation dans l'alimentation animale et l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

...Les analyses qu'il a effectuées ont confirmé le bien-fondé d... de soudure de Metz pour l'examen des risques de propagation; une revue du projet par un expert ...Il invoque également l'importance quantitative et qualitative de l'affaire. Il relève encore que...

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

...c. les mesures visant à réduire les risques chez les personnes présentant des troubles liés ... dans le domaine de la détection quantitative et qualitative des stupéfiants. . Art. 33 Observa...b. elle observe et analyse les évolutions nationales et internationales dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... sur l'environnement 9BI-2.6 Méthodes d'analyse 9BI-2.7 Propriétés physiques et chimiques . 9CI ... qu'il présente et apprécient les risques qu'il peut présenter pour l'homme, l'animal ou l'... doivent être comparables, quantitativement et/ou qualitativement, à celles résultant de l'u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

... sont encore à établir et à analyser. Les paramètres d'une concertation et d'une coop�... de secourir une région en raison de risques trop élevés, notre pays peut accueillir passagè... une grande importance, également quantitative. La possibilité de faire venir sa famille peut f...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... destinés aux essais indicatifs ou à l'analyse quantitative de la composition élémentaire des m... 1 L'Assurance suisse contre les risques à l'exportation (ASRE) ne prend pas de nouveaux e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments (Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments, OEMéd)

... sociale ou de domicile d'un laboratoire d'analyse chargé du contrôle de qualité ou d'un fabricant... Pharmacopée européenne relatif aux risques de transmission d'EST pour un principe actif ... de la composition qualitative ou quantitative du matériel de l'emballage primaire, pour autant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 17 mai 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... sont soumises à une limitation quantitative pour l'utilisation dans l'alimentation animale. . ... détaillées concernant les méthodes d'analyse sont disponibles sur le site du laboratoire commun... espèces animales cibles ainsi que les risques pouvant résulter directement ou indirectemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance