analyse quantitative de la demande

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... pour animaux doit fournir à l'OFAG sur demande toute les informations sur la composition et les p... prévus de l'additif, de la méthode d'analyse de l'additif dans les aliments pour animaux compte... aromatiques soumises à limitation quantitative pour utilisation dans l'alimentation animale et l'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

... dans le domaine de la détection quantitative et qualitative des stupéfiants. . Art. 33 Observa... et les services cantonaux fournissent sur demande à l'observatoire national les informations et les...b. elle observe et analyse les évolutions nationales et internationales dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

...Les analyses qu'il a effectuées ont confirmé le bien-fondé d...Il a en outre demandé à A.________ de mettre en place un plan d'action ...Il invoque également l'importance quantitative et qualitative de l'affaire. Il relève encore que...

• Ordonnance relative aux émoluments de la Régie fédérale des alcools (Ordonnance sur les émoluments de la RFA, OEmol-RFA)

...a. sur demande, sont rendues ou fournies d'urgence, ou . b. occas...2. Analyses chimiques . 2.1 Analyses d'éthanol et de spiriitueux . 2.1.1 Analyse quantitative par chromatographie en phase gazeuse (composants M...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

... projet de loi tient compte de cette demande (cf. ch. 1.3.12 et art. 88 s.). Quant à la régle... sont encore à établir et à analyser. Les paramètres d'une concertation et d'une coop�... une grande importance, également quantitative. La possibilité de faire venir sa famille peut f...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Bundesgesetz über Filmproduktion und Filmkultur (Filmgesetz, FiG)

... un représentant en Suisse pour demander l'autorisation et assumer la responsabilité ... un rapport d'analyse). 5 L'office fixe la dénomination spécifique dan...123. Art. 20a Indication quantitative des ingrédients. 1 La quantité d'un ingrédient ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 29, 23 juillet 2002
• Einzig
• Bundesgesetz

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments (Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments, OEMéd)

... a été approuvé sur la base d'une demande correspondante, . 3. suppression d'une taille d'em... sociale ou de domicile d'un laboratoire d'analyse chargé du contrôle de qualité ou d'un fabricant... de la composition qualitative ou quantitative du matériel de l'emballage primaire, pour autant ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 17 mai 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...� cette évolution et à la lumière d'une analyse approfondie du droit en vigueur conduite en 2006 p... suisse pourront, si elles en font la demande au Département fédéral de justice et police (DF... ALE, aucune nouvelle restriction quantitative à l'importation ni mesure d'effet équivalent ne ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...5. . Art. 6 Demande . 1 La demande d'approbation ou de modification ... sur l'environnement 9BI-2.6 Méthodes d'analyse 9BI-2.7 Propriétés physiques et chimiques . 9CI ... doivent être comparables, quantitativement et/ou qualitativement, à celles résultant de l'u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... sont soumises à une limitation quantitative pour l'utilisation dans l'alimentation animale. . ... détaillées concernant les méthodes d'analyse sont disponibles sur le site du laboratoire commun... d'information pourront être demandés. En règle générale, toutes les informations vis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance