analyse qualitative de la demande

• Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants et aux autres troubles liés à l'addiction (Ordonnance relative à l'addiction aux stupéfiants, OAStup)

... de la détection quantitative et qualitative des stupéfiants. . Art. 33 Observatoire national ... et les services cantonaux fournissent sur demande à l'observatoire national les informations et les...b. elle observe et analyse les évolutions nationales et internationales dans...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

...Les analyses qu'il a effectuées ont confirmé le bien-fondé d...Il a en outre demandé à A.________ de mettre en place un plan d'action ...�galement l'importance quantitative et qualitative de l'affaire. Il relève encore que son mandataire...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...2.1.20 Droit de demander des renseignements et de consulter . certains d... ont été engagés sur la base de cette analyse et de diverses interventions politiques: . - La lo... propose en outre une amélioration qualitative de la publicité en rendant possible la consultati...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur les exigences relatives à l'autorisation de mise sur le marché des médicaments (Ordonnance sur les exigences relatives aux médicaments, OEMéd)

... a été approuvé sur la base d'une demande correspondante, . 3. suppression d'une taille d'em... sociale ou de domicile d'un laboratoire d'analyse chargé du contrôle de qualité ou d'un fabricant...36. modification de la composition qualitative ou quantitative du matériel de l'emballage primai...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 17 mai 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

...5. . Art. 6 Demande . 1 La demande d'approbation ou de modification ... sur l'environnement 9BI-2.6 Méthodes d'analyse 9BI-2.7 Propriétés physiques et chimiques . 9CI ..., quantitativement et/ou qualitativement, à celles résultant de l'utilisation de produits...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

... forme galénique, dont la composition qualitative et le mode d'application sont identiques, mais qui... doit être remise à l'institut s'il la demande. . 2 Les associations médicamenteuses fixes peuve.... 3 Des analyses additionnelles, notamment microbiologiques, so...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... détaillées concernant les méthodes d'analyse sont disponibles sur le site du laboratoire commun... d'information pourront être demandés. En règle générale, toutes les informations vis...Composition qualitative et quantitative des acides aminés totaux et des a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 23/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 8 mai 2007

... quant au chiffre d'affaires et aux "Qualitative Goals", mais n'a obtenu que le 46 % du cash-flow a...pour les années 1999 et 2000. B. Par demande du 22 mars 2002, Y.________ a ouvert action contre...322d CO. Elle a fondé son analyse sur les éléments suivants: le bonus figurait sou...

• Les Tests-PME de la Confédération et leur influence sur les lois et les ordonnances. Rapport du 20 mai 2005 de la Commission de gestion du Conseil national sur la base d'une analyse effectuée par le Contrôle parlementaire de l'administration. Avis du Conseil fédéral

... à la même époque ont fait des demandes similaires: une analyse coûtsbénéfices des rég... cependant convaincu que la méthode qualitative développée par le seco10 est parfaitement adapt�...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.71/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 26 août 2002

...Préalablement, le recourant demande une inspection des lieux, l'ouverture d'enquêtes ... façon pas aux caractéristiques qualitatives de la forêt. Par ailleurs, en dépit de la diffic... de la végétation arrachée, et en a analysé la nature. Avec raison d'ailleurs, car l'existence...