analyse de l eau de mer

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... marges de manoeuvre doivent être analysées en lien, d'une part, avec les possibilités d'acti...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... d'informations, l'exécution de travaux d'analyse ou l'essai de matériel ou d'installations. . Art....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 4A 128/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 19 août 2008

Regeste Internationale Schiedsgerichtsbarkeit; Zuständigkeit (Art. 190 Abs. 2 lit. b IPRG); subjektiver Anwendungsbereich der Schiedsvereinbarung; Schuldübernahme und andere Formen von Sicherheiten. Kognition des Bundesgerichts bei der Prüfung der Unzuständigkeitsrüge (E. 3.1). Die externe Schuldübernahme, sei sie befreiend oder kummulativ, bewirkt im Prinzip den Übergang der Schiedsklausel, die im Vertrag enthalten ist, aus dem die Schuld hervorgeht. Diese Regel ist auf andere Formen von Sicherheiten nicht anwendbar (E. 3.2). **************************************** Regeste Arbitrage international; compétence (art. 190 al. 2 let. b LDIP); portée subjective de la convention d'arbitrage; reprise de dette et autres formes de sûretés. Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral lorsqu'il est sa...

... souscrit par un tiers, même si cette analyse doit prendre en compte le contexte des relations i...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... détaillées concernant les méthodes d'analyse sont disponibles sur le site du laboratoire commun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... disposer d'un mécanisme de collecte et d'analyse des informations pertinentes sur le marché du tra...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006

... disposer d'un mécanisme de collecte et d'analyse des informations pertinentes sur le marché du tra...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... destinés aux essais indicatifs ou à l'analyse quantitative de la composition élémentaire des m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...� cette évolution et à la lumière d'une analyse approfondie du droit en vigueur conduite en 2006 p...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... disposer d'un mécanisme de collecte et d'analyse des informations pertinentes sur le marché du tra...

• Feuille Fédérale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... sont encore à établir et à analyser. Les paramètres d'une concertation et d'une coop�...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica