Analyse cout-efficacite

• Arrêt nº 9C 334/2010 de IIe Cour de Droit Social, 23 novembre 2010

Regeste Art. 32 und 52 Abs. 1 lit. b KVG; Art. 34 und 64 ff. KVV; Art. 9 Abs. 4 und Art. 14 Abs. 1 lit. f HMG; Orphan Drug (Myozyme bei Morbus Pompe); Kostenübernahme ausserhalb der Spezialitätenliste; Wirtschaftlichkeitsprüfung. Dass arzneimittelrechtlich die Orphan-Drug-Zulassung für ein Medikament (hier: Myozyme) erfolgt ist, bedeutet nicht automatisch, dass dessen Einsatz einen hohen therapeutischen Nutzen darstellt, weil die Zulassung nach Art. 14 Abs. 1 lit. f HMG einen solchen nicht voraussetzt (E. 5.3). Die Frage, ob ein hoher therapeutischer Nutzen - als Voraussetzung für die Kostenübernahme ausserhalb der Spezialitätenliste (E. 5.1 und 5.2) - vorliegt, ist sowohl in allgemeiner Weise als auch bezogen auf den konkreten Einzelfall zu beurteilen (E. 6.4 und 6.5); in casu mangels...

... Vertreter der Kosten-Nutzwert-Analyse, Gesundheitsökonomische Evaluationen, 2007, passi...

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... mesures déjà existantes, là où les analyses ont montré qu'une optimisation était nécessaire...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
• Seccion Unica

• Problèmes lors de la mise en fonction de Swissmedic et évaluation de la situation actuelle. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... ont été réévaluées sur la base d'une analyse des risques. L'institut a conclu avoir besoin d'un...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de clôture qui présente, décrit et analyse la participation de la Suisse. . Base(s) légale(...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... qui puisse, en toute neutralité, analyser cette matière complexe à l'attention de la CFP. ... avantages comme dans une analyse coûtefficacité.48 Nous revenons sur ce point à la section 3.6.3....

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...- le ch. 3 montre et commente l'analyse des principales informations extraites de la banqu...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

... unités statistiques d'observation et d'analyse du système productif dans la Communauté (JO L 76...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Accord

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions

... moins la nécessité de procéder à une analyse systématique de l'utilité, de la conception et d...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport de syn-thèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... globale de tous les résultats de notre analyse, sur lesquels nos conclusions reposent, nous recom...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Inspection «Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins»; lettre de la Commission de gestion du Conseil national du 26 janvier 2009. Avis du Conseil fédéral

...3, LAMal). Enfin, il désigne les analyses, moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiq...

• Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
• Seccion Unica