Analyse cout-efficacite

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10 documents pour Analyse cout-efficacite

- Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)
... mesures déjà existantes, là où les analyses ont montré qu'une optimisation était nécessaire...
- Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... de clôture qui présente, décrit et analyse la participation de la Suisse. . Base(s) légale(...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national
... qui puisse, en toute neutralité, analyser cette matière complexe à l'attention de la CFP. ... avantages comme dans une analyse coûtefficacité.48 Nous revenons sur ce point à la section 3.6.3....
- Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
- Seccion Unica

- Rapport 2008 du Conseil fédéral sur les subventions
... moins la nécessité de procéder à une analyse systématique de l'utilité, de la conception et d...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Inspection «Détermination et contrôle des prestations médicales dans l'assurance obligatoire des soins»; lettre de la Commission de gestion du Conseil national du 26 janvier 2009. Avis du Conseil fédéral
...3, LAMal). Enfin, il désigne les analyses, moyens et appareils diagnostiques ou thérapeutiq...
- Feuille Fédérale num. 30, 28 juillet 2009
- Seccion Unica
- Message concernant le crédit-cadre de la Confédération pour la réalisation de la 1re étape de la 3e correction du Rhône (R3) pour la période de 2009 à 2014
.... D'autres solutions ont été analysées systématiquement à des stades antérieurs du pro...
- Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
- Seccion Unica
- Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport de syn-thèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats
... globale de tous les résultats de notre analyse, sur lesquels nos conclusions reposent, nous recom...
- Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
- Seccion Unica
- Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air
... de chantier en filtres à particules, Analyse des coûts et des bénéfices, Documents environne...
- Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
- Seccion Unica
- Rapport annuel 2008 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales
... SAP Service d'analyse et de prévention. SAS Service d'accréditation s...
- Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
- Seccion Unica
- Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 20122013 (LPCO 20122013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA
... sous forme de conférences ont été analysées plus en détail dans le rapport publié séparéme...
- Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
- Seccion Unica