amortissement logiciel

• Ordonnance concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI)

... revêt la forme d'indemnités d'amortissements annuelles. Ceux-ci sont fixés d'après les frais ... pour les téléphones mobiles munis d'un logiciel spécial. . 15.10 Sièges spéciaux (reha) d'enfan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 4 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2007)

... du bilan puis amortis ; les amortissements figurent sous les charges d'amortissement du compt...- licences pour le logiciel du système d'informations de conduite et de tél�...

• Feuille Fédérale num. 12, 20 mars 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

... dans le matériel et les logiciels, mais non les charges liées aux quelque 120 perso... financier, (en particulier les amortissements, les versements à des provisions et les prélève...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

... pas être équipés de matériels ni de logiciels spéciaux (de modules cryptographiques par exemple... des coûts et potentiel d'amortissement. 10. Projets pilotes. 11. Vote par correspondance,...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

...Elle procède à cet amortissement en tenant compte de la situation économique.» Le... décrite dans le manuel d'utilisation du logiciel STAMP 5.0 (1995). À notre connaissance, les deux ...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)

...�es (nouvelle banque de données, nouveau logiciel ou matériel) qui lèvent les obstacles à l'adapt... précités et permettant l'amortissement des investissements structurels consentis pour l'...

• Feuille Fédérale num. 39, 3 octobre 2006
• Seccion Unica

• Rapport du 22 mars 2000 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances en 1999, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... du changement de méthode d'amortissement déjà approuvé l'année précédente dans la per...Selon l'OFAG, l'introduction du logiciel comptable SAP permettra de respecter la législati...

• Feuille Fédérale num. 24, 20 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur les projets pilotes en matière de vote électronique

...�tente doit apprécier le matériel, les logiciels, utilisés par elle, l'organisation et le déroule... système (y compris à des frais d'amortissement). . 92 Les montants annuels versés entre 2001 et ...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica

• Message sur la modification de la loi fédérale sur les Chemins de fer fédéraux (Assainissement de la caisse de pensions des CFF)

.... Amortissement du découvert technique de la CPS fin 1997 . Comme...'était pas encore possible, au moyen du logiciel pour les assurances utilisé alors, d'inclure dans...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2010
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2006

....8.2 Service des tâches spéciales: amortissement d'une créance d'émoluments 3180 . 6 Conclusions..., d'adaptation et de mise à jour du logiciel se monteront à 125 millions de francs pour la pé...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
• Seccion Unica