amortissement cumule

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31 documents pour amortissement cumule

- Message sur la règle complétant le frein à l'endettement (Révision LFC)
...Un nouveau «compte d'amortissement» servira d'instrument de gestion. Ce compte englobe... . Solde [3]=[1]-[2]. Solde cumulé [4]. -1'121. -. -. -1'121. 3'2...
- Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
- Seccion Unica
- Arrêt nº 4A 478/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 16 décembre 2008
... l'absence de comptabilisation des amortissements économiquement nécessaires ainsi que l'absence d...Exercice Résultat Résultat cumulé Postpositions Découvert*. 1994 -138'783.00 -138'7...
- Ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV)
.... 2 Cette indemnité se cumule avec l'indemnité due pour perte ou avarie partiel..., mais pour 25 ans au plus, si l'amortissement des moyens d'exploitation l'exige. . Transport de ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
- Unique
- Ordonnance

- Arrêt nº 4C.234/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 février 2007
... frais d'obtention du revenu et l'amortissement du véhicule, d'où un bénéfice annuel net de 25...Le taux cumulé de l'AVS (4,2 %), de l'AI (0,7 %) et des APG (0,15...
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... dépenses récurrentes dont le montant cumulé dépasse 250 000 francs. Les dépenses dont le mon... par la Confédération pour les amortissements, des produits du prix du sillon (redevance pour l'...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Message concernant l'octroi d'une garantie à la Banque nationale suisse dans le cadre d'un prêt au Fonds fiduciaire pour la réduction de la pauvreté et pour la croissance du Fonds monétaire international
... de la quote-part par an et à un total cumulé de 75 % en cas d'utilisation répétée . Aucune.... remboursé selon le calendrier d'amortissement du prêt applicable à la facilité du FFRPC pour ...
- Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
- Seccion Unica
- Arrêt nº 4P.170/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 16 février 2007
... frais d'obtention du revenu et l'amortissement du véhicule, d'où un bénéfice annuel net de 25...Le taux cumulé de l'AVS (4,2 %), de l'AI (0,7 %) et des APG (0,15...
- Message sur la modification de la loi fédérale sur les Chemins de fer fédéraux (Assainissement de la caisse de pensions des CFF)
.... Amortissement du découvert technique de la CPS fin 1997 . Comme...Le rendement cumulé de la caisse entre 1999 et 2006 s'inscrit ainsi à...
- Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2010
- Seccion Unica
- Rapport complémentaire au message sur le frein à l'endettement
... doivent être affectées à l'amortissement de la dette et qu'elles ne peuvent pas servir à f... cumulé 2001-04 - 693. Taxe sur l'énergie (dépenses aff...
- Feuille Fédérale num. 24, 19 juin 2001
- Seccion Unica
- Arrêt nº 2A.441/2001 de IIe Cour de Droit Public, 8 mars 2002
... est parvenu à ces chiffres par l'effet cumulé de la déduction forfaitaire de 1,20 fr. par m2, d...par m2 qu'elle a admise au titre d'amortissement du "capital plante" (vignes). Par ailleurs, la dé...

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