amidonnerie

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, baga...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Ordinanza sulle epizoozie (OFE)

...Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, baga...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 17, 6 mai 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 1999 et Message relatif au relèvement de droits de douane du tarif général concernant des aliments pour animaux

...Les résidus d'amidonnerie pour l'alimentation des animaux ont été subdivis...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Sous-produit séché provenant de l'amidonnerie de pommes de terre . Ordonnance sur le Livre des a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)

...2303. Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, baga...

• Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 2013 2013 autres A 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, baga...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

...2303. Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, baga...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

...2303. Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, baga...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Serbie

... - - autres 0.00 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, baga...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Suisse et les Etats de la SACU

... . 2013 résidus d'amidonnerie et résidus similaires: 10 90 2013 2013 autre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2008
• Unique
• Accord