amidon modifie

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... à la teneur de la denrée alimentaire en amidon, en polyols, en cholestérol eten acides gras mono... qui sont des organismes génétiquement modifiés (OGM), qui contiennent de tels organismes ou qui e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)

... des denrées alimentaires1 est modifiée comme suit: . Art. 8, al. 1bis, 3, let. d, et 8 . ... du métabolisme des glucides (sucres, amidon) ainsi qu2019à la mise à disposition/libération...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6S.664/2001 de Cour de Droit Pénal, 14 mai 2002

Regeste Art. 173, 64, 27 StGB, Art. 49 OR, Art. 271 Abs. 2 BStP, Art. 47 Abs. 1 OG; üble Nachrede, achtungswerte Beweggründe, Mediendelikt, Zivilansprüche, Genugtuung. Wer eine Plakatkampagne anonym führt, kann sich nicht auf die Rechtsprechung berufen, wonach in der politischen Diskussion nur mit Zurückhaltung auf eine Ehrverletzung zu erkennen ist (E. 1d). Die Art und Weise der Deliktsbegehung kann selbst noch so achtungswerte Beweggründe in den Hintergrund drängen (E. 3). Wer im Rahmen der Herstellung und Verbreitung eines strafrechtlich relevanten Medienerzeugnisses ausschliesslich dessen Veröffentlichung übernimmt, ist für das Mediendelikt nicht subsidiär verantwortlich (E. 5e). Legitimationsvoraussetzungen zur Nichtigkeitsbeschwerde im Zivilpunkt; Berechnung des Streitwerts (E. 6...

... Giroud, il a, en cours de composition, modifié le texte de l'affiche. Il était absent durant les...Munies de colle d'amidon et d'environ 200 affiches, elles se sont rendues, ...

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... 1997 sur l'agriculture biologique1 est modifiée comme suit: . Art. 3, al. 2 . 2 Les parties A et B...Partie C, C.2.2. . C.2.2. Sucres, amidons et autres produits provenant de céréales et tube...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

... 1997 sur l'agriculture biologique1 est modifiée comme suit: . Préambule vu les art. 11, al. 2, 13...Soja (Glycine max) . D.2.2. Sucres, amidons et autres produits provenant de céréales et tube...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

...Art. 1 . L'accord est modifié comme suit: . 1. l'annexe I de l'accord est rempla... ou plus. 3505 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons prégélatinis�...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

...1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 363/2011... » inclut aussi les fruits contenant de l'amidon de plantes telles que le sarrasin, l'amarante et l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et sous-produits de grains de céréales Amidon, si > 20 %. Protéine brute, si > 10 %. Matières ...9; modifiée en dernier lieu par le règlement (UE) no 1070/201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... le Livre des aliments pour animaux1 est modifiée comme suit: . Art. 22, al. 1, let. f . 1 Pour le...Eau . Cendres brutes Cellulose brute Amidon Cendres insolubles dans l'acide chlor- h y dri q. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux

... 2005 sur les aliments spéciaux1 est modifiée comme suit: . Art. 3, al. 5 . 5 Ils ne doivent pas... entièrement ou partiellement à partir d'amidon, en dérogation aux dispositions relatives aux pâ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique