Amidon

• Ordonnance concernant la modification d'actes législatifs relative à la création d'un numéro de tarif pour les produits de la boulangerie de flocons, de farine ou d'amidon de pommes de terre

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 25 mai 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... extraite du froment et transformée en amidon. . Remplacer par 1001. 99 29 Froment tendre po...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

..., fruits indéhiscents contenant de l'amidon de plantes non graminées, légumineuses et produi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

...10): Amidon de blé liquide Production d'amidon 250 4,2 Sous...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Eau . Cendres brutes Cellulose brute Amidon Cendres insolubles dans l'acide chlor- h y dri q. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

...e . terre, de céréales ou d'amidon, . uniquement pour produits salé s, secs, à base...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... » inclut aussi les fruits contenant de l'amidon de plantes telles que le sarrasin, l'amarante et l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Décision no 2/2008 concernant l'adaptation des annexes 1 et 2 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

... de sucre, d'autres édulcorants ou d'amidon(4) droit nul illimitée . 2003 90 00 Champignons, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et sous-produits de grains de céréales Amidon, si > 20 %. Protéine brute, si > 10 %. Matières ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... . 1120 Amidon de froment (blé) 44.00 1220 Amidon de maïs 44.00...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 29 mai 2007
• Unique
• Ordonnance