amerique latine pays

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis de l'étran...MERCOSUR Marché commun d'Amérique du Sud . (Mercado Común del Sur) . MoU Protocole .... L'Amérique latine quant à elle a connu des changements politiques i...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.1). . Europe . Pays européen par excellence, la Suisse demeure très ...3.2.3 Politique à l'égard des Amériques 5741 . 3.2.3.1 Amérique du Nord 5741 . 3.2.3.2 Ammérique latine et Caraïbes 5745 . 3.2.4 Politique envers l'Asie ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 919/2009 de Tribunal Fédéral, 3 novembre 2010

..., directeur adjoint et chef du groupe Amérique latine et Brésil I du 1er janvier 1991 au 19 juin... exercent des fonctions publiques dans leurs pays, soient appliquées correctement. Il lui incombait...

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... à l'origine des problèmes mondiaux, les pays industrialisés ont une part de responsabilité im..., toutes les grandes zones économiques (Amérique du Nord, Europe, Asie) sont en récession en même... les plus touchés se trouvent en Amérique latine, en Afrique du Nord, en Asie du Sud et au Proche-O...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Accord international de 2006 sur les bois tropicaux

... aussi conclure avec un ou plusieurs autres pays des accords, qui doivent être approuvés par le C...Membres Total des voix . Amérique latine et Caraïbes 362 . Barbade 7 Bolivi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... se ressent particulièrement dans un pays fortement dépendant des exportations. La politiqu... traditionnels en Europe et en Amérique du Nord s'est poursuivie. La mise en oeuvre d'une ...8.4 Amérique latine 675 . 8.5 Asie/Océanie 675 . 8.6 Moyen-Orient et ...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... aux changements climatiques dans les pays en développement. A cet effet, la part de l'aide ... la DDC en Inde et, plus récemment, en Amérique centrale et en Asie, les paysans peuvent acheter c... (en Afrique occidentale et en Amérique latine, p. ex.). Les trente années d'expérience qu'elle...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport du 21 août 2009 de la Commission de gestion du Conseil des Etats. Avis du Conseil fédéral

... coopération au développement, l'aide aux pays de l'Est et l'aide humanitaire sont une composante... partenaires en Afrique, en Asie et en Amérique latine (administrations publiques, organisations l...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Message concernant une convention en vue d'éviter les doubles impositions avec la République du Chili

... économique, le Chili compte parmi les pays les plus importants d'Amerique latine. Les rela...

• Feuille Fédérale num. 47, 25 novembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la Suisse et l'Argentine

... plus efficace entre la Suisse et un pays supplémentaire situé hors Europe en matière de ..., l'Argentine est le sixième Etat d'Amérique latine avec lequel la Suisse a conclu un traité b...

• Feuille Fédérale num. 3, 18 janvier 2011
• Seccion Unica