amerique du sud pays

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux)

... européenne en lieu et place du pays d'origine, qui peut être mentionné sous forme de...Asie: tous les pays sauf le Japon. Amérique du Sud: tous les pays sauf le Chili. Europe: Molda...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 17 décembre 2002
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 696/2009 de IIe Cour de Droit Social, 15 mars 2010

... son fils, car celui-ci séjournait en Amérique du Sud pour y effectuer ses études. En même temp... un stage linguistique de 6 mois dans un pays européen. De septembre 2006 à juin 2007, il a pr...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... international est un moyen pour notre pays de défendre ses intérêts vis-à-vis de l'étran...MERCOSUR Marché commun d'Amérique du Sud . (Mercado Común del Sur) . MoU Protocole ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... à la chasse et au commerce dans chaque pays; . e) le stade de préparation et de mise en 0153u...Uria aalge aalge 2013 E Amérique du Nord, Groenland, Islande, Féroé, Écosse, S ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... aux changements climatiques dans les pays en développement. A cet effet, la part de l'aide ... la DDC en Inde et, plus récemment, en Amérique centrale et en Asie, les paysans peuvent acheter c...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...'animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers1, . vu l'art. 10, al. 6, de l'ordonnance du ... la pêche originaires des États-Unis d'Amérique, version du JO L 71 du 10.3.2006, p. 17. 24. cuiss...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 15 mars 2011
• Unique

• Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport du 21 août 2009 de la Commission de gestion du Conseil des Etats. Avis du Conseil fédéral

... coopération au développement, l'aide aux pays de l'Est et l'aide humanitaire sont une composante... partenaires en Afrique, en Asie et en Amérique latine (administrations publiques, organisations l...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...3.2.1). . Europe . Pays européen par excellence, la Suisse demeure très ...3.2.3 Politique à l'égard des Amériques 5741 . 3.2.3.1 Amérique du Nord 5741 . 3.2.3.2 Am...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... à l'exportation entre la Suisse et les Pays-Bas ainsi qu'entre la Suisse et la Pologne (ch. 8....6.3 Europe du Sud-Est 1102 . 6.4 Amérique du Nord 1103 . 6.5 Amérique centrale et du Sud 11...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... à l'origine des problèmes mondiaux, les pays industrialisés ont une part de responsabilité im..., toutes les grandes zones économiques (Amérique du Nord, Europe, Asie) sont en récession en même...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica