amerique du sud novembre 2006

• Arrêt nº 9C 696/2009 de IIe Cour de Droit Social, 15 mars 2010

... son fils, car celui-ci séjournait en Amérique du Sud pour y effectuer ses études. En même temp...3. 3.1 La loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les prestations complémentaires à l'AVS et �... en Amérique du Sud du 4 juillet au 30 novembre 2005, à Y.________ du 9 décembre 2005 au 15 fév...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...MERCOSUR Marché commun d'Amérique du Sud . (Mercado Común del Sur) . MoU Protocole ...: analyse des années 2004 à 2007; Ali Arbia 2006, The Road not Taken - Europeanisation of Laws in A... tournante du Comité des Ministres du 18 novembre 2009 au 11 mai 2010. Cette mission s'accompagnait ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

..., en particulier entre l'Europe et l'Amérique du Sud; . considérant les liens importants entre ... coopération signée à Genève le 24 avril 2006, et désireux de renforcer ces liens en créant un... et la santé publique, adoptée le 14 novembre 2001 par la quatrième Conférence ministérielle ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... au Portugal au sens de la décision 2006/133/CE30 . 1.1 Végétaux destinés à la plantati..., d'Afrique du Sud, des Etats-Unis d'Amérique, d'Inde, d'Irak, d'Iran, du Mexique, du Népal ou ...40 de l'ordonnance du 30 novembre 1992 sur les forêts13. . Chapitre 7 Organisation ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... Convention du Conseil de l'Europe du 23 novembre 2001 sur la cybercriminalité, entrée en vigueur ... 73 RO 2008 2497 2502; FF 2006 3263. 74 RS 231.1. 75 La terminologie utilis... suisse et les Etats-Unis d'Amérique sur l'entraide judiciaire en matière pénale (RS ...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... dernier lieu par le règlement (CE) no 1792/2006 de la Commission du 23 octobre 2006 portant adapta... la pêche originaires des États-Unis d'Amérique, version du JO L 71 du 10.3.2006, p. 17. 15. anima...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1A.326/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mars 2006

Regeste Art. 1 Abs. 3 und Art. 63 IRSG. Das US-amerikanische zivilrechtliche Verfahren zur Einziehung deliktisch erlangter Vermögenswerte kann einem Strafverfahren gleichgesetzt werden, sofern die mit dem Einziehungsfall befassten Behörden befugt sind, eine strafrechtliche Beurteilung vorzunehmen (E. 3-5). **************************************** Regeste Art. 1 al. 3 et art. 63 EIMP. La procédure américaine de confiscation civile du produit de l'infraction peut être assimilée à une affaire pénale, pour autant qu'il existe une compétence répressive dans l'Etat requérant (consid. 3-5). **************************************** Regesto Art. 1 cpv. 3 e art. 63 AIMP. La procedura statunitense della confisca civile del prodotto del reato può essere assimilata a un procedimento penale nella ...

... de la Justice des Etats-Unis d'Amérique a adressé à la Suisse une demande d'entraide jud...180. Par décision du 11 novembre 2005, l'Office central a rejeté les oppositions. ...

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

... session de la Conf érence des Parties (novembre 1994), ainsi qu e des tissus et des ar. Convenio ....spp. #1. (Seulement les populations d'Amérique) . icksonia spp. IDIEREACEAE spp. ioscorea deltoid... 2007 Monténégro 26 mars 2007 S 3 juin 2006 Oman 19 mars 2008 A 17 juin 2008 Salomon, Iles 26 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Décision no 1/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Conféderation suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... naturelle, originaire des Etats-Unis d'Amérique, à l'exception du bois répondant à la désignat... 92/90/CEE de la Commission du 3 novembre 1992 établissant certaines obligations auxquelles... des Etats-Unis d'Amérique 2013 Décision 2006/133/CE de la Commission du 13 février 2006 exigea...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... 2007/777/CE de la Commission du 29 novembre 2007 établissant les conditions sanitaires et de... Nouvelle-Zélande et aux Etats-Unis d'Amérique (JO L 271 du 16.10.2009, p. 18). Décision 2006/16...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance