amerique central

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...MERCOSUR Marché commun d'Amérique du Sud . (Mercado Común del Sur) . MoU Protocole ... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...4.2.1 Sauf s'il s'agit de zones centrales d'aires protégées, les Parties encouragent, lors...Uria aalge aalge 2013 E Amérique du Nord, Groenland, Islande, Féroé, Écosse, S ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

..., en particulier entre l'Europe et l'Amérique du Sud; . considérant les liens importants entre ... division 51 de la Classification centrale de produits provisoire (CCP) de l'Organisation ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

... naturelle, originaire des États-Unis d'Amérique ou d'Arménie, . 2013 Populus L., y compris le bo...Décision 1/2008 RO 2008 . HU . Central Agricultural Office Directorate of Plant Protectio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Loi fédérale relative au traité conclu avec les Etats-Unis d'Amérique sur l'entraide judiciaire en matière pénale. Notification (loi fédérale sur la procédure administrative)

... l'Office fédéral de la justice, Office central USA, Bundesrain 20, 3003 Berne, dans un délai de ...

• Feuille Fédérale num. 35, 6 septembre 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... sont entre autres les Balkans, l'Afrique centrale et occidentale ainsi que le Népal. . Sécurité h...3.2.3 Politique à l'égard des Amériques 5741 . 3.2.3.1 Amérique du Nord 5741 . 3.2.3.2 Am...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... du secteur de l'eau potable en Amérique centrale, conclu le 1er avril 2009 3339 . 2.4.23 A...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... du secteur privé, etc.) jouant un rôle central dans cette démarche. Volonté de dialogue et appr... la DDC en Inde et, plus récemment, en Amérique centrale et en Asie, les paysans peuvent acheter c...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• La relation entre droit international et droit interne. Rapport du Conseil fédéral en réponse au postulat 07.3764 de la Commission des affaires juridiques du Conseil des Etats du 16 octobre 2007 et au postulat 08.3765 de la Commission des institutions politiques du Conseil national du 20 novembre 2008

...7.5 Etats-Unis d'Amérique 2097 . 7.5.1 Validité 2098 . 7.5.2 Application 20...Une de ses missions centrales est de créer les bases de la paix et de la stabil...

• Feuille Fédérale num. 13, 7 avril 2010
• Seccion Unica

• Décision No 2/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications de l'annexe 6

...Hongrie . Central Agricultural Office. Directorate of Plant Product...Turquie . Etats-Unis d'Amérique . Uruguay . 6 La reconnaissance est fondée sur la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique