amenagement du territoire neuchatel

• Plan directeur du Canton de Neuchâtel. Approbation d'une fiche de coordination

...- Service de l'aménagement du territoire du Canton de Neuchâtel, rue de Tiv...

• Feuille Fédérale num. 16, 21 avril 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

...29 et 31) . Mesures d'organisation du territoire relatives aux eaux . Ch. 221, al. 1, let. c . 1 ...Ordonnance du 2 novembre 1994 sur l'aménagement des cours d'eau (OACE)7 . Modification terminologi... 0 Jaunet Salvelinus neocomensis Lac de Neuchâtel 0 Tiefseesaibling Salvelinus profundus Lac de Cons...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'entrée et de séjour sur le territoire de la zone Schengen que la Suisse a pu bénéficie... / Rencontre internationale à Neuchâtel: «Diversité culturelle en . Suisse: quelle ... tels que la santé primaire, l'aménagement de l'eau, le développement du secteur privé, la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Proposition de conclure une convention-programme entre l'Office fédéral de l'environnement OFEV et le Canton du Jura pour la création et la gestion du parc naturel régional Doubs

... 53 10, Canton du Jura, Service de l'aménagement du territoire, Rue des Moulins 2, 2800 Delémont ....032 889 48 17, Canton de Neuchâtel, Département de l'économie, Rue de la Collégial...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des prairies et pâturages secs d'importance nationale (Ordonnance sur les prairies sèches, OPPS)

... des objets présentent des aspects d'aménagement du territoire liés aux conceptions et plans secto...Canton de Neuchâtel . 2512 Chuffort Villiers 2520 Chemeneau Lignière...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... écoles (LAHE), des propositions d'aménagement et de pilotage du paysage suisse des hautes école... du maintien de la sûreté sur leur territoire. Ils travaillent de concert et se fournissent mutu... suisse de police et école de police, Neuchâtel . 403.3600.001. NMC: A2310.0159 Formation et rech...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE). Intégration des réseaux stratégiques de lignes de transport d'électricité de 50 Hz (approvisionnement général) et de 16,7 Hz (alimentation en courant de traction)

... avec les autres instruments d'aménagement de la Confédération (plans sectoriels et concept... de l'économie, de l'organisation du territoire, de la protection de l'environnement et des transp... 5. Chiètres-Neuchâtel . (no PSE 806) FR BE . NE X Variantes à l'étud...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale «pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires»

... ni la loi du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT) 5 . ne contiennent de règles..., Glaris, Saint-Gall, le Tessin, Neuchâtel et le Jura, notamment, se sont dotés de disposi...

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2009. Extrait: Chapitre I

... des hautes écoles de Lucerne et de Neuchâtel (CAS Financial Investigation PJF). De plus, la Pol... navigant ne s'exerce pas sur le territoire d'un Etat. . La disposition du Modèle de con... fédéral mettra en consultation l'aménagement concret des instruments et la répartition des moy...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «contre la construction de minarets»

... en matière de construction et d'aménagement du territoire. Il n'y a pas lieu de s'écarter de ...par l'OFS, Neuchâtel, décembre 2004; voir aussi: Vie musulmane en Suis...

• Feuille Fédérale num. 37, 16 septembre 2008
• Seccion Unica