amenagement du territoire emploi

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... d'entrée et de séjour sur le territoire de la zone Schengen que la Suisse a pu bénéficie...Et les entreprises helvétiques emploient 900 000 personnes dans les pays européens, tandis... tels que la santé primaire, l'aménagement de l'eau, le développement du secteur privé, la ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... pour qu'ils accordent sur leur territoire une protection à l'indication géographique conce...2.3.2.2 Section 2 Emploi 7800 . 2.3.2.3 Section 3 Interdiction d'enregistre...L'aménagement technique des règles relatives à l'origine non p...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 317/2009 de Ire Cour de Droit Public, 15 janvier 2010

... 3, agissant par le Département du territoire du canton de Genève, case postale 3918, 1211 Gen�... des voies de communication et l'aménagement des quartiers ou localités (LExt) en reprenant le... traitant notamment de son incidence sur l'emploi et les recettes fiscales, les besoins en équipeme...

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot: une portion de...( 2 Elle s'applique: . a. au territoire douanier suisse; . b. aux entrepôts douaniers ouv... des matières nucléaires et de l'aménagement des équipements importants dans lesquels on utili...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

... de canton, de profession ou d'emploi et accès au regroupement familial pour les tit... de personnes concernés sur son territoire. Parallèlement, le Conseil fédéral s'efforce, p...), à examiner la proposition d'aménagement de lieux d'hébergement collectifs fermés et...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot: une portion de...( 2 Elle s'applique: . a. au territoire douanier suisse; . b. aux entrepôts douaniers ouv... des matières nucléaires et de l'aménagement des équipements importants dans lesquels on utili...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot: une portion de...( 2 Elle s'applique: . a. au territoire douanier suisse; . b. aux entrepôts douaniers ouv... des matières nucléaires et de l'aménagement des équipements importants dans lesquels on utili...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...�le de leur application, enfin pour l'aménagement des voies de recours. . Tabler sur l'existant lors... ce modèle permet d'éviter les doubles emplois, est source d'économies. Inversement, la créatio... pénale unique pour l'ensemble de son territoire. Or, aujourd'hui, sur le plan européen, la tendan...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot: une portion de...( 2 Elle s'applique: . a. au territoire douanier suisse; . b. aux entrepôts douaniers ouv... des matières nucléaires et de l'aménagement des équipements importants dans lesquels on utili...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine de l'énergie

... une très grande importance pour les territoires extra-alpins du fait notamment qu'il s'agit d'une ... de production, de transport et d'emploi de l'énergie qui interagissent avec les aspects i... à la protection de la nature, à l'aménagement du territoire et à l'utilisation du sol,. Compte ...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica