Amelioration de l habitat

• Loi fédérale encourageant le logement à loyer ou à prix modérés (Loi sur le logement, LOG) L'application des art. 12 et 24 est suspendue jusqu'au 31 déc. 2008.

... institutions se consacrant à l'amélioration de l'offre de logements à loyer ou à prix modér...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Loi fédérale encourageant le logement à loyer ou à prix modérés (Loi sur le logement, LOG) L'application des art. 12 et 24 est suspendue jusqu'au 31 déc. 2008.

... les bases nécessaires à l'amélioration de l'habitat et de l'offre de logements. 2 L'offic...

• Feuille Fédérale num. 12, 1 avril 2003
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.123/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 1 mai 2000

...�vres, rive droite: préservation et amélioration de la situation existante (roselière et saulaie),...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... lutte contre la pauvreté et à l'amélioration des perspectives de vie des catégories les plus p...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire 'pour plus de sécurité à l'intérieur des localités grâce à une vitesse maximale de 30 km/h assortie d'exceptions (Rues pour tous)'

...De telles améliorations ne sont toutefois réelles que si les conducteurs ...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 423/2008 de Ire Cour de Droit Public, 12 février 2009

... logement et la résidence par une amélioration de leur habitabilité" (let. b). L'alinéa 2 de ce...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

...B. Le but du soutien est une amélioration des biens commerciaux bhoutanais dans le pays mêm...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 241/2010 de Ire Cour de Droit Public, 5 octobre 2010

... l'érosion, à la protection ou l'amélioration des eaux et cours d'eau. Des dérogations peuvent ...

• Evaluation de l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP). Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... Les auteurs ont aussi constaté une amélioration de la situation dans certains cas isolés. Une act...

• Feuille Fédérale num. 7, 24 février 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.83/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 1 juin 2007

... mise en service du TCMC, avec une amélioration notable sur la route de Meyrin. A plus long terme,...